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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC002391909
15 mai 2018
15 mai 2018
Coronary angiography was recommended for the applicant in order to determine his future treatment plan. 10 .
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46d40
16 avril 1996
16 avril 1996
responsable de l'accident, en retenant à tort une faute de sa part alors que les circonstances de la chute excluaient toute prévisibilité raisonnable, d'autant plus qu'il était établi que Laurent X... coordonnait
Source officiellesoc
613720becd580146773ee045
7 juillet 1988
7 juillet 1988
C... ne coordonnait nullement l'activité du personnel d'entretien de l'immeuble dont il avait la responsabilité et que le système d'organisation qu'elle avait établi, avait conféré à une seule personne
Source officiellesoc
6137240ccd5801467741193b
8 juillet 2003
8 juillet 2003
convention collective n'exige pas une totale autonomie dans la fonction et alors qu'elle relevait que la salariée avait été embauchée comme responsable de magasin avec deux vendeuses, d'où il suit qu'elle coordonnait
Source officielleciv2
6137241bcd580146774125ae
16 septembre 2003
16 septembre 2003
régionale des artisans et commerçants du centre (CRACC) a réclamé à la clinique Saint-Gatien la restitution de remboursements effectués au titre des soins particulièrement coûteux, d'angioplasties coronaires
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201076
21 juin 2012
21 juin 2012
octobre 2006, pour une coronarographie diagnostiquée dans le cadre d'un bilan préopératoire d'un rétrécissement aortique serré calcifié ; qu'il indique que la coronarographie a révélé un athérome coronaire
Source officielleciv3
60794b589ba5988459c42c54
15 mars 1983
15 mars 1983
TRIENNALE SUIVANT LE RENOUVELLEMENT, D'AVOIR DIT QUE LE BAIL DE 1969 ETAIT UN BAIL A FERME, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE AUX TERMES DE L'ARTICLE 5 DU TITRE III DE LA LOI N° 61-843 DU 2 AOUT 1961 RELATIF AU COLONAT
Source officielleciv3
60794b589ba5988459c42c55
15 mars 1983
15 mars 1983
DU PRIX DU BAIL FIXE EN ARGENT, D'AVOIR DIT QUE LE BAIL DE 1969 ETAIT UN BAIL A FERME, ALORS, SELON LE MOYEN QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 5 DU TITRE III DE LA LOI N° 61-843 DU 2 AOUT 1961 RELATIF AU COLONAT
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f677
5 mars 1970
5 mars 1970
D'UN CONTRAT DE METAYAGE ET DE PARTAGE DES BENEFICES ET DES CHARGES D'EXPLOITATION, ET EVENTUELLEMENT DES PERTES"; ATTENDU QUE LES JUGES DU SECOND DEGRE ONT AINSI ESTIME QUE, L'EXECUTION DU BAIL A COLONAT
Source officielleciv3
613720a2cd580146773ecb97
27 mai 1987
27 mai 1987
possédait pas les capacités nécessaires pour assurer elle-même l'exploitation de ces terres, alors, selon le moyen, "1°/ que seules les dispositions de la loi relatives à la "conversion" des baux à colonat
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400745_20250811
11 août 2025
11 août 2025
A en vue de la construction d'un abri pour auges et cornadis et un auvent sur un terrain sis 13 rue du clos Saint Jean, ensemble, la décision de rejet de son recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002343_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
responsabilité du CHU de Bordeaux à raison d'un défaut d'information et estimé que ce manquement était à l'origine d'une perte de chance de 20 % pour Mme D de se soustraire au risque de dissection coronaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c14
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Cependant, il doit être tenu compte de la remarque de l'expert en page 29 de son rapport selon laquelle il existe une dicothomie totale entre le guide de pose de la société CORONA ou sa fiche technique
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005255
22 janvier 2007
22 janvier 2007
A par l'université de Taïwan couronnait une formation universitaire de quatre années, n'avait pas été présenté devant la commission n'est pas de nature à faire obstacle à ce que cette pièce soit prise
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2002492_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Il soutient que les indemnités journalières perçues au titre de l'année 2015, afférentes à une maladie coronaire, ne sont pas imposables à l'impôt sur le revenu, en application des articles L. 160-14 et
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6a17d40bcdc6046d47313279
27 mai 2026
27 mai 2026
Mme [D] [X] a fait intervenir la société Cordinatis, le 18 janvier 2017, afin d'évaluer l'état d'assèchement des espaces touchés par les infiltrations et de rechercher les causes du sinistre.
Source officielleREFERES 2ème Section
68e40510681ed727f2a3ff98
6 octobre 2025
6 octobre 2025
1244000/001 588335/3 Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
69763595cdc6046d47abf509
12 janvier 2026
12 janvier 2026
social est : [Adresse 3] [Adresse 14] [Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes les deux représentées par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4153e3bdd077851d73
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Assureur DO Dont le siège social est : [Adresse 4] [Adresse 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
67f56599bbf04ef7857ba315
7 avril 2025
7 avril 2025
cotisations variables dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officiellePage 16 sur 66