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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

325 résultats pour « Clément PETROLLI »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Dépose d'une cuve à fioul, d'un réservoir de fioul ou d'un stockage de fioul, au sens de l'arrêté du 1er juillet 2004 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation

LEGIARTI000026210948

—

de la source jusqu'à la confluence avec l'Arroux Anguille, saumon atlantique et espèces holobiotiques La Besbre de la confluence avec le Sapey jusqu'à la confluence avec le Coindre Espèces holobiotiques La Besbre de l'aval du barrage de Saint-Clément

LEGIARTI000024751069

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TABLEAU DES PRODUITS REGALIENS NETS EXERCICE N EXERCICE N-1 EXERCICE N-2 Impôt sur le revenu Impôt sur les sociétés Taxe sur les salaires Taxe intérieure sur les produits pétroliers Taxe sur la valeur ajoutée Enregistrement, timbre, autres contributions

LEGIARTI000024744065

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TABLEAU DES PRODUITS REGALIENS NETS EXERCICE N EXERCICE N-1 EXERCICE N-2 Impôt sur le revenu Impôt sur les sociétés Taxe sur les salaires Taxe intérieure sur les produits pétroliers Taxe sur la valeur ajoutée Enregistrement, timbre, autres contributions

Article Annexe

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(1) Ibidem, page 204. (2) Clément Serguier, Pour un panier de figues (1992), page 82. (3) Statistique générale de la France - département du Var (1805), par M.

LEGIARTI000022779630

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Saint-Agnan, Saint-André-le-Désert, Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Berain-sous-Sanvignes, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Clément-sur-Guye

LEGIARTI000021809793

—

Rochelle-Normande, Rocheville, Romagny, Roncey, (La) Ronde-Haye, Rouffigny, Rouxeville, Saint-Amand, Saint-André-de-Bohon, Saint-André-de-l'Epine, Saint-Aubin-du-Perron, Saint-Barthélemy, Saint-Brice, Saint-Brice-de-Landelles, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Clément-Rancoudray

Article Annexe Ib (suite)

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désinsectisation (3D) Décrire les protocoles d'intervention spécifiques à la prestation 3D S2 - 3 Nettoyage et dépollution des sites industriels 3.1 Diversité des interventions Présenter la diversité des interventions en secteurs industriel et pétrolier

Article 1

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gestion du personnel à la direction générale des douanes et droits indirects ; Adjoint au chef du bureau de la fiscalité de l'énergie, de l'environnement et des lois de finances, responsable de la section régime douanier et fiscal des produits pétroliers

LEGIARTI000050066316

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Talence 0332285E Collège Jacques Ellul - Bordeaux 0332288H Collège Ausone - Bazas 0332341R Collège Jacques Prévert - Bourg 0332346W Lycée professionnel Philippe Cousteau - Saint-André-de-Cubzac 0332722E Lycée général et technologique Pape Clément

Article Annexe

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Castelnau-le-Lez, Le Crès, Juvignac, Montferrier-sur-Lez, Montpellier et Vendargues, Clapiers, Jacou et Saint-Clément-de-Rivière, Grabels, Saint-Jean-de-Védas. 35 - Ille-et-Vilaine Rennes.

Article Annexe I

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Lattes 34 Hérault Lavérune 34 Hérault Mauguio 34 Hérault Montferrier-sur-Lez 34 Hérault Montpellier 34 Hérault Palavas-les-Flots 34 Hérault Pérols 34 Hérault Prades-le-Lez 34 Hérault Saint-Clément-de-Rivière

LEGIARTI000050672726

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CHAMPAGNAT LE JEUNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie de Champagnat le Jeune 733309 6483580 2020_LOT3_ZN_63_13_S1 1 Roussille 731849 6483695 La Brugère 731149 6482481 2021_01_69-1 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT3_ZN_69_06 Saint-Clément

Article Annexe IV

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sont utilisés : TYPE DE FORMATION NOMBRE DE PERSONNES TITULAIRES D'UN CERTIFICAT DE CONDUCTEUR ADR Formation de BASE Spécialisation CITERNES Spécialisation Classe 1 Spécialisation Classe 7 Spécialisation PRODUITS PETROLIERS

Article Annexe (suite)

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Logistique La flotte logistique Flotlog destinée à remplacer les actuels pétroliers ravitailleurs polyvalents et autres bâtiments de soutien comportera 3 unités, dont la première sera commandée en fin de période. 2.7.5.

Article Annexe 1

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Mesnil-Rouxelin ; 50348 Montmartin-en-Graignes ; 50362 Moulines ; 50371 Le Neufbourg ; 50381 Notre-Dame-du-Touchet ; 50383 Octeville ; 50409 Pont-Hébert ; 50423 Rampan ; 50436 Romagny ; 50446 Saint-André-de-l'Epine ; 50450 Saint-Barthélemy ; 50456 Saint-Clément-Rancoudray

Article Annexe 1

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50362 Moulines ; 50363 Moyon ; 50371 Le Neufbourg ; 50373 Neuville-au-Plain ; 50381 Notre-Dame-du-Touchet ; 50394 Périers ; 50399 Le Petit-Celland ; 50400 Picauville ; 50407 Poilley ; 50422 Raids ; 50436 Romagny ; 50453 Sainte-Cécile ; 50456 Saint-Clément-Rancoudray

Article Annexe I

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Hautes-Alpes Saint-Clément-sur-Durance Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe II

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Le Joint français/ Bostik Sa, ZI La Glacière, 10510 Maizières-la-Grande-Paroisse : de 1973 à 1988 ; Pied-Selle, 86, rue Jean-Baptiste-Clément, 08185 Fumay : de 1950 à 1971.

Article 221-II-2/9 (suite)

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fermeture des portes d'incendie servant d'accès ou d'issue aux locaux de catégorie spéciale. 6.3 A bord des navires-citernes, afin d'assurer la protection des citernes à cargaison dans lesquelles sont transportés du pétrole brut et des produits pétroliers

Page 16 · 325 résultats

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