hydraulique », d'un « Kit hydraulique Local Optimisé » comprenant des « Courbes », des « Coudes », des « Vannes anti block », d'un « Tuyau souple D50 […] à la demande du client en prévision d'une pompa à chaleur

durant la période d'épreuve, l'intéressé s'est du fait de sa conduite donnant lieu à la commission d'infractions exposé à une révocation de ce sursis, si bien que sur décision du tribunal de district de Chelm

Ets [G] le remplacement du système de chauffage et de production d’eau chaude équipant sa maison située [Adresse 1] à [Localité 3] (84) par une pompe à chaleur air / air réversible de marque De [F] et

social est divisé en 22 800 parts, a consulté par correspondance les associés sur l'adoption d'une résolution consistant en la vente, au profit de lui-même et de son épouse, de la nue-propriété d'un chalet

X... un bien immobilier comportant un chalet, deux mazots et un terrain sous condition suspensive de l'obtention par l'acquéreur de l'autorisation de division en deux ou trois lots et comportant une clause

(la SCP), M. et Mme X... ont acquis de la société civile immobilière Vers rives (la SCI), un bien comportant une villa à usage d'habitation et un petit chalet ; que M. et Mme X..., ayant appris à l'occasion

attaqué (Chambéry, 30 août 2016), que la société civile immobilière Ameri (la SCI), propriétaire d'un terrain dans un lotissement, en a cédé une partie à la société Idat patrimoine qui y a édifié un chalet

Après avoir obtenu, le 1er avril 2005, un permis de construire, elle y a entrepris la construction d'un chalet en bois. 4.

pourvois n° B 15-13.102 et X 15-17.123 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Chambéry, 17 décembre 2013 et 14 octobre 2014), que la société Le Bois des Chiens a vendu en l'état futur d'achèvement un chalet

la société Espace Europ a confié à la société Mate, assurée en responsabilité civile décennale auprès de la société Aviva assurances (la société Aviva), la fourniture et l'installation d'une pompe à chaleur

des articles L. 160-1 et L. 480-4 du Code de l'urbanisme ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Joseph X... a édifié, sans autorisation préalable, courant 1995 et 1996, un cabanon et un chalet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la copropriété "Les Chalets du Mont

Chollet, conseiller référendaire, M.

Code civil ; que, dès lors, le comportement de la victime, s'il n'a pas été pour le gardien imprévisible et irrésistible, ne peut l'en exonérer totalement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que le chalet

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en matière de référé, que la société Guilmault poids lourds (société GPL), concessionnaire Renault véhicules industriels, a conclu avec le garage Cholet

2015 hors établissement, M. et Mme [P] (les acquéreurs) ont commandé auprès de la société Eco environnement (le vendeur) la fourniture et l'installation de panneaux photovoltaïques et d'une pompe à chaleur

remboursement des prestations excédentaires versées en 1994 et 1995 ; que le Centre de la main ayant saisi la juridiction de sécurité sociale d'un recours, les Caisses primaires d'assurance maladie de Cholet

, ensemble l'article 480 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'après la vente sur saisie d'un bien immobilier lui ayant appartenu, la SCI du Chalet