Christian et Jean-Claude X... sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.

Christian B..., demeurant Saint-Jean aux Bois à Cuise-La-Motte (Oise), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion immédiate de tous les occupants installés sans droit ni titre sur le campus Chantrerie de Polytech Nantes, situé rue Christian

CHRISTIAN LIAIGRE, d'une part, et étaient conçus avec les mêmes bois, avec les mêmes finitions et aux mêmes dimensions que ces derniers, d'autre part, ne devait pas conduire à retenir que la Société ADL

A... ; qu'en effet, Christian A... a précisé que Jaime X..., cariste, effectuait des transactions de la main à la main avec les chauffeurs et que Jaime X... avait la signature au niveau des bons ; qu

Z..., était abandonné à l'état d'épave, certes dans un parking mais ouvert à la circulation, aux abords d'un immeuble sis ...; que c'est à bon droit que le premier juge a estimé que les allégations de

juin 2001 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa protestation dirigée contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 11 mars 2001 dans la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois

LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL [C] [V] AU [Localité 1] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian

Délibéré à l'issue de la séance du 15 juin 2022 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; M. Guillaume Goulard, M.

Christian et Christophe Z..., cédé leurs parts dans les GFA à MM. Bertrand et Thierry X..., ainsi que le matériel, les fumures et arrières-fumures à M.

Sas d'entrée, couloirs : 120 m² La terrasse en bois ne fait donc pas partie de la surface sous-louée visée par ce bail.

, demeurant 28, rue Christian Moench, 54000 Nancy, 76 / de M.

Les associations Paysage de France et Robin des Bois sont intervenues volontairement à l'instance initiée par Mme [G], M. [A] et l'association RENARD.

Cette lettre parvenue -on ne sait comment- entre les mains de Monsieur [L], était revêtue de la mention manuscrite suivante : "Bon pour accord, bon pour acceptation, le 15.12.05", suivie de la signature

BOIS ET SCIERIES DU CENTRE PLP-iB Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR

Monique, ayant demeuré à Vertou (Loire-Atlantique), 20, rue du Bois Rigaud, et actuellement sans domicile connu, en cassation des jugements rendus les 5 juin 1986 et 15 mai 1986 par le conseil de prud'hommes

Christiane, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 8 octobre 1996, qui a condamné Hubert Y... à 10 000 francs d'amende pour exécution de travaux sans permis de

Alain M..., demeurant Bois XJ... Marcenais à Cavignac (Gironde), 7°) M. Alain C..., demeurant ..., 8°) M.