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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Troisième Chambre
65b40ba8753f879640d67ce1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Celui-ci communiquait en décembre un devis de la société TOP pour la dépose des plafonds de l’appartement qu’il jugeait plus intéressant que celui de la société AVET CERONETTI.
Source officielle1ère Chambre
66141db23bbdffcd91701c52
8 avril 2024
8 avril 2024
[X] [T] [Adresse 1] [Adresse 16] [Localité 14] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [J] [E] épouse [T] [Adresse 1] [Adresse 16] [Localité 14] Rep/assistant
Source officielleRétention Administrative
66ff8589a4ff9ec259c094b1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Je prends toujours un traitement pour mon cerveau. Je me suis endormi dans la voiture. J'ai fait appel parce que j'ai vu qu'on a dit que j'étais une menace pour la société.
Source officielle1ère Chambre
67055f681296b51ba2a928a1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[G] [E], exerçant à l’enseigne “CCBNR” [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEURS M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd89298
13 février 2007
13 février 2007
Patricia Y..., aux termes de leurs dernières conclusions, répliquent : que Jacques X... a adhéré à l'assurance décès, ITAM, perte d'emploi ; que le 25 octobre 2002, il a été trépané d'une tumeur au cerveau
Source officielle3ème chambre
DTA_2200735_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
A, représenté par Me Cerveaux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société Teralta Granulat Béton Réunion le versement de la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article
Source officielle2ème chambre
DTA_2100509_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avril 2021 et 3 mai 2022, la société ar action sim lifiée (SAS) Grands Travaux de l’Océan Indien (GTOI), la SAS SBT C-SOGEA Réunion et la SAS Vinci Construction Grands rojets, re résentées ar Me Cerveaux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202631_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
l'incertitude de la cause du décès de son époux, qui peut être évalué à 5 000 euros ; - la responsabilité de cet établissement est également engagée en raison de l'absence d'anatomo-pathologie du cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC000817609
19 novembre 2015
19 novembre 2015
#xa0; 19038/09 16/02/2009 Maria SAQUELLA 24/04/1959 Sant’Agata De’ Goti Giulio DI GIOIA 19039/09 16/02/2009 Vincenza PADUANO 14/05/1929 Cerreto
Source officielle19e chambre
60323d607f73c87386c234e4
21 mars 2018
21 mars 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° contradictoire DU 21 MARS 2018 N° RG 16/01660 AFFAIRE : [N] [Y] C/ SA CABINET CERUTTI Décision
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0304REP003989798
4 mars 1999
4 mars 1999
Elle est représentée devant la Commission par Maître Luigi Ceretti, avocat à Vigevano (Pavie). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleChambre civile TGI
6700d6fb836fac7141b7ea9a
16 août 2024
16 août 2024
RELENA [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : en application des dispositions des articles 778, 779 et 905 du code
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2307512_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 septembre 2023, les sociétés GT Spirit et AXA France Iard, représentées par Me Cerveau-Colliard (Selarl C3LEX), demandent au juge des référés
Source officielleciv1
6137223bcd580146773fb494
8 juillet 1994
8 juillet 1994
Z... avait déclaré être en bonne santé et s'était abstenu de répondre à la question de savoir s'il était atteint d'affections telles que maladies du cerveau ou du système nerveux, notamment de dépression
Source officielleJuge unique 3
DTA_2105172_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré 10 février 2022, Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Cerveau-Colliard conclut au rejet de la requête et la condamnation de Mme A à lui verser une somme de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00772_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2025, Mme D agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de sa fille B A, représentée par Me Cervello, demande à
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51175
15 mai 1996
15 mai 1996
report drawn up on 13 September 1995 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 18 June 1993 by Ms Deira Cerati
Source officiellesoc
613721accd580146773f5ee2
5 novembre 1992
5 novembre 1992
D..., salarié de l'entreprise Cerrutti, a été blessé du fait de l'effondrement du coffrage d'une dalle en béton sur laquelle il travaillait ; Attendu que, pour écarter la faute inexcusable de l'employeur
Source officiellecomm
6137219fcd580146773f54a1
1 octobre 1991
1 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Mendès, (griffes Popy Moreni, Lanvin, Cerruti), dont le siège
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01381_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
A E des suites d'un cancer du cerveau dont le caractère radio-induit a été admis ; - il existe un lien de causalité direct et essentiel entre le cancer développé par M.
Source officiellePage 16 sur 73
CABINET DENTAIRE CASTELLANI-CERVETTI
11/06/2026
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CERVETTI, Gilbert
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE Bat E - 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 Aix-en-Provence-cedex , sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal prononce la liquidation judiciaire de : Monsieur Gilbert CERVETTI, Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C précise que :
15/05/2026
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CERVETTI PLOMBERIE
11/05/2026
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Lambert, Clara, Marie, Carla, Lambert-Cervetti
22/03/2026
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CERVETTI, Gilbert
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE BAT E- 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 AIX EN PROVENCE-CEDEX 1- - Sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE de : Monsieur Gilbert CERVETTI,Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C PRECISE que
28/01/2026
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