Following a call from the stepdaughter to the police, some officers came to the house and informed the applicant he would be taken to a sobering-up centre.

DU : 19 Mai 2026 RG : N° RG 26/00144 - N° Portalis DBZE-W-B7K-J23X AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE 2 1 RUE DES CARMES A NANCY Le syndicat demandeur est représenté par son syndic

d'eau n'étant nullement survenue de son fait et étant totalement imprévisible pour lui, en l'absence de renseignements suffisants de la part de l'acquéreur quant à la présence récurrente d'eau dans la cale

S... avait demandé à ses interlocuteurs que les choses se passent « bien calmement », « en mode gentil » afin d'éviter que M.

Jonathan Y... poussait alors le prévenu avec sa main libre provoquant sa chute dans un petit ruisseau ; que les deux témoins précisaient qu'à l'arrivée du prévenu, Jonathan Y... avait un comportement calme

donnait lieu à l'établissement des certificats médicaux prévus par la loi : - le premier, signé le 30 juin 2024 par le docteur [L], parlait d’imprévisibilité avec envahissement psychique sous-jacent ; calem

E... avait agi avec le plus grand calme et la plus grande organisation ; qu'il avait déshabillé, nettoyé méticuleusement puis rhabillé de propre le corps inanimé de Céline X... ; qu'il avait fait disparaître

que Karim X... déclare au sujet de son frère Nabil (D32) qui a déjà condamné pour offre de stupéfiants en 1999, avant de le mettre plus tard en cause pour être vendeur de stupéfiants " ... il s'est calmé

été si particulièrement choqué de la violence exprimée qu'il en avait pleuré ; qu'il en fait aucun doute que l'expression utilisée, " Des D..., il y en a d'autres ", n'était pas de nature à ramener le calme

gardes de quitter sa propriété ; il s'oppose au garde Sabot en le prenant à la gorge, rentre dans son domicile, en ressort le fusil à la main, et met en joue à plusieurs reprises les gardes-pêche ; calmé

l'intérieur du domicile de son voisin ; " (...) au surplus que Me X... a affirmé que Jean-Yves A... ne paraissait pas impressionné et Jean-Christophe C... que Jean-Yves A... avait conservé un grand calme

fille étant encore vierge au moment des faits, il n'existe pas davantage au dossier de la procédure d'éléments permettant de penser que Delphine X..., âgée aujourd'hui de 17 ans 1/2, qui s'exprime calmement

justice au détriment du fonctionnement normal du comité d'entreprise ; que, dans ces conditions, il ne peut pas même invoquer qu'il n'avait que provisoirement suspendu la séance pour permettre au calme

main sous sa robe, qu'elle lui a enlevé sa main et dit d'arrêter, que Steve n'a pas insisté ; que l'expert psychologue note que Jade est une enfant qui semble se développer normalement, qui apparaît calme

Sur le fond, Me [Z] [Q] déclare : on a un avis médical qui évoque un état plus calme. Monsieur [S] [V] : Mon père et la et il entend pour moi. Mentionnons que monsieur quitte la salle.

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM

#Giuseppe Caló proti Európskej komisii.#Veci T-118/04 a T-134/04.

#Société CAM SA κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.#Υπόθεση 100/74.