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1 173 résultats pour « Bruno GERARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66960d0853a3547449c2415d

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

APPELANT Monsieur [V] [E] né le 27 septembre 1944 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Gilles Maton, avocat au barreau de Lille, avocat constitué suppléé par Me Gérald

Source officielle

Page 16 sur 59

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CC

cr

613726a0cd58014677427277

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 9 novembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la GUADELOUPE sous l'accusation de recel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

662b43e8fe25450008314ad2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Représentée à l'audience par Me Pierre-Henri HANOUNE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f142

Appel

13 février 2012

13 février 2012

Bruno X... de sa réintégration à compter du lundi 2 juin 2008. Le 17 septembre 2008, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300140_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

B A, représenté par Me Gérald Chalon, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 21 juillet 2022 par lequel le président du service départemental d'incendie et de secours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b69d

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Bruno C..., avec faculté de subdéléguer, la délégation de pouvoirs, comportant celui de déclarer les créances, donnée le 4 juin 1992 par M. Bruno C... à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162be8f99b588421c5e38bb

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Jugement du 21 Juin 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - 14ème chambre - RG n° 2012026385 APPELANTE : SARL YOSTARI ayant son siège social [Adresse 12] [Localité 5] prise en la personne de son gérant

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4d74

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Bruno A... et Mlle Valérie A..., agissant en leur qualité d'héritiers de feu leur père, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01578

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Bruno XX..., domicilié [...] , 27°/ M. Jean-Jacques YY..., domicilié [...] , 28°/ M. Jackie ZZ..., domicilié [...] , 29°/ M. Gérard AA..., domicilié [...] , 30°/ M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

68ef2a701643bddf8ff84cff

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

TOUT OFFICE assistée de la SELAS O3 PARTNERS, mission conduite par Me [J] [K], en qualité d'administrateur judiciaire,, représentant : Me Bruno DE PRÉMARE de la SELEURL PREMARE ASSOCIES, Plaidant/Postulant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Bruno B..., domicilié [...] , 6°/ à M. David C..., domicilié [...] , 7°/ à M. Dany D..., domicilié [...] , 8°/ à M. Christophe E..., domicilié [...] , 9°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01447

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Bruno B..., domicilié [...]                                 , 6°/ à M. David C..., domicilié [...]                        , 7°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928e3

Appel

23 octobre 2015

23 octobre 2015

Bruno Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle B... Y..., M. A... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90466

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

Bruno X... Mme Karine Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Sarah X...

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008166829

Admin. suprême

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Gérard AJ et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613721b8cd580146773f6854

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Gérard Z..., demeurant ... à Oullins (Rhône), 22°/ M. Jean-Paul A..., demeurant ..., 23°/ Mme Marie D..., demeurant ..., 24°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e77

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

été débattue le 02 Décembre 2013, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller délégué à la Protection de l'Enfance et Monsieur Gérard

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Bruno, demeurant à Potigny (Calvados), 111°/ de Monsieur BJ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c88

Appel

2 décembre 2003

2 décembre 2003

Représentée par Me MOREL, avoué à la Cour Assistée de Me SADURNI, avocat Monsieur U Bruno U...

Source officielle
CC

civ3

613720c2cd580146773ee23c

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bruno D..., 2°/ Madame D..., née Françoise Y..., demeurant tous deux à Alès

Source officielle