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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés civils
65ba9c2359e460cd1e407cd7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE S.N.C.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68df5bd1cf4e7f1c37e1cc11
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Stéphanie Dupont, conseillère Mme Marie Girousse
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b851
16 avril 2008
16 avril 2008
APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué Et Me Philippe CADROT pour avocat au barreau de BESANCON ET : Maître Malek C..., décédé le 06 / 07 / 2007, demeurant...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300172
11 février 2021
11 février 2021
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 janvier 2021 où étaient présents M. Chauvin, président, Mme Georget, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310254
11 juillet 2019
11 juillet 2019
Brun, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Donne acte à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
651e5399a81daa831884f5b6
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Commune VILLE DE [Localité 24] prise en la personne de son maire élu, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 14] Représentée et assistée à l'audience par Me Bruno
Source officielle2ème chambre section A
630862415d4f3fc56380b0a4
25 août 2022
25 août 2022
Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielle1ère Chambre
6163014f4c6681071edf67d1
15 février 2011
15 février 2011
BRUNO MOUSSEIGT, [U] [D], S.A.R.L. LAFARGUE, S.A.R.L. FRANCIS DUCLOS, [T] [I], S.A.
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d53
2 avril 2024
2 avril 2024
CARBONNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant DEFENDEUR A L'OPPOSITION : Monsieur [K] [O] né le 28 Juin 1953 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno
Source officielleRéférés civils
66980994b60c111a421b8f25
16 juillet 2024
16 juillet 2024
SERVICE INDUSTRIE ETANCHEITE (SIE) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER : Madame Patricia BRUNON
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6780bc737876e75543d1c5b4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) INTIMÉE Madame [O] [S] épouse [X] née le 09 Août 1960 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2305310_20230807
7 août 2023
7 août 2023
marché a été passé selon les articles 33 4° alinéa, 37, 60 à 64, et 69 du code des marchés publics ; - dans le cadre des travaux de reconstruction de l'établissement hospitalier, le lot n° 20 " Chauffage
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60340726543965b6c66c469e
15 février 2017
15 février 2017
PUYSEGUR, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : D1544 INTIME Monsieur [W] [X] Né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 2] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162603c8672d229b88163b2
19 juin 2013
19 juin 2013
2011 -Tribunal d'Instance de SAINT DENIS - RG n° 1110000597 APPELANTS Monsieur [N] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [S] [D] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6f
13 novembre 2001
13 novembre 2001
nationalité francaise, célibataire, huissier de justice Demeurant 8, Avenue du Général Rodes - 44500 LA BAULE ESCOUBLAC Prévenu, appelant, libre, jamais condamné, comparant, assisté de Maître DENIS Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61631514e03efc4516bd2d77
14 mars 2012
14 mars 2012
08 Juin 2011 -Tribunal de Commerce d'AUXERRE - APPELANTE SARL MG GRANULES représentée par son gérant les grosse terres [Localité 6] représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN (Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e5bc25a97f0381f5565
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
Source officielleChambre Commerciale
69737b2ccdc6046d476bc28b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffière.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300567
17 septembre 2020
17 septembre 2020
La société Billon, assurée auprès de la société L'Auxiliaire, a effectué les travaux relevant des lots « plomberie sanitaire » et « chauffage production d'eau chaude ». 2.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a808
18 décembre 2007
18 décembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP BRUN CHABADEL EXPERT, avocats au barreau de NÎMES Société CGU INSURANCE PLC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette
Source officiellePage 16 sur 28