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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01170
1 juillet 2015
1 juillet 2015
conséquence l'employeur à payer au salarié des dommages-intérêts, un rappel de salaire et les indemnités de rupture, l'arrêt retient que si ce dernier a emporté hors de l'entreprise des sacs et des blousons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01171
1 juillet 2015
1 juillet 2015
conséquence l'employeur à payer au salarié des dommages-intérêts, un rappel de salaire et les indemnités de rupture, l'arrêt retient que si ce dernier a emporté hors de l'entreprise des sacs et des blousons
Source officielleTrib. de Commerce
Q Administrateur de SARL C M R BATIMc/SARL C M R BATIMENT
69a1d1aecdc6046d47f2c14e
11 avril 2025
11 avril 2025
Patrice BLAIZOT, Président, Mme Nathalie LAFITTE,M. Thierry LEMALLE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69e730cecdc6046d47fd520e
7 avril 2026
7 avril 2026
Patrice BLAIZOT, Président, M. Patrick IMBERT, M. Jean-Claude CACHAFEIRO, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS [M] SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69bcc2b0cdc6046d47474e1f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Patrice BLAIZOT, Président, M. Jean-Pierre ILMI,Mme [I] LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90515
22 mars 2013
22 mars 2013
Henri Blaise Z...sont devenus occupants sans droit ni titre et qu'il n'existe aucune contestation sérieuse sur ce point.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50795
28 janvier 1997
28 janvier 1997
24853/94 DI BLASIO A. AND L.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60351
20 mars 2025
20 mars 2025
Par acte du 6 septembre 2024, la SCP Yves et Blaise Capron déclare se constituer en demande.
Source officiellecr
61372619cd58014677422f24
24 février 2004
24 février 2004
chose jugée ; Attendu que, par arrêt du 2 juin 1993, la cour d'appel d'Aix-en-Provence, a condamné Agostino X... pour violences, l'a déclaré entièrement responsable du préjudice subi par la victime, Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90438
6 avril 2023
6 avril 2023
[B] [L], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10817
29 septembre 2021
29 septembre 2021
dont l'objet était « agression verbale et physique », indiquait que la salariée avait fait l'objet d'une agression de la part de Mme [K] le 14 octobre 2016 à 10h15, qu'elle joignait une photo de son blouson
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008211393
27 juin 2005
27 juin 2005
Jean-Luc X inéligible aux fonctions de conseiller général du canton de Blain (Loire-Atlantique) pour une durée d'un an en application des dispositions de l'article L. 118-3 du code électoral et a mis à
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f80ee
18 mars 1993
18 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société à responsabilité limitée Bensamoun-Blain-Lopez, dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
10 février 2005
Le commandant de bord recevait alors l'ordre de rester sur place et de guider l'aviso "Commandant BLAISON".
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0923JUD001589089
23 septembre 1994
23 septembre 1994
Le reportage sur les blousons verts 10.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202497_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
d'Humbecourt représentée par Me Le Bigot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet en date du 24 août 2022, par laquelle la communauté d'agglomération de Saint-Dizier Der et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31854
1 août 2024
1 août 2024
[W] [G], Représenté par : la SCP Yves et Blaise Capron- avocat aux Conseils Défendeurs : 1- le Conseil de l'ordre des avocats du Barreau des Deux-Sèvres, 2- Monsieur le procureur général près la cour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91048
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [U], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocats à la Cour de cassation, Mme [F] [C] épouse [U], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocats à la Cour de cassation, Annie Antoine,
Source officielleSECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008196935
29 décembre 2004
29 décembre 2004
requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 juin et 20 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE SAINT-BLAINE
Source officielleTrib. de Commerce
69a1d2a2cdc6046d47f2d0f2
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrice BLAIZOT, Président, Mme [E] LAFITTE,M. Thierry LEMALLE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellePage 16 sur 232