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1 106 résultats pour « Bertrand Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e3cd580146774214f2

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 9 avril 1999 qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et à 21 jours de suspension du

Source officielle
CC

civ1

613721c2cd580146773f6f0e

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Lemontey, conseiller, M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a2e06ecdc6046d4708852b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 02/04/2025 DEMANDEUR(S) DEFENDEUR(S) : COMPTOIR CENTRAL DU FROID (SARL), [Adresse 1] représenté(e) par [H] [I], [D], Représentant légal, Me David BERTRAND

Source officielle
CA

4ème Chambre

63b7cdc96b63637c907b7d5b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69abbdd4cdc6046d47cd3536

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Bernard SMILA Mandataire judiciaire : SARL EPILOGUE représentée par Maître [F] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] Dit que l'affaire sera rappelée en chambre du conseil à l'audience du 07/03/2025 a 8 h 30 et

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac0c40cdc6046d47d309a1

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Bernard SMILA Mandataire judiciaire : SELAS OCMJ représentée par Maître [F] [Z] [Adresse 3] [Localité 3] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience du 23/05/2025 à 8 h 30 et constate

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0bc90cdc6046d479b8b9f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

L'affaire a été appelée à l'Audience du 09 JUILLET 2025 où siégeaient Monsieur Gilles LHUAIRE, Président, Monsieur Pascal BERTRAND et Monsieur Bernard ROBIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c43f00cdc6046d47f33631

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Bernard SMILA Mandataire judiciaire : SELAS OCMJ représentée par Maître [T] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience du 29/08/2025 à 8 h 30 et constate

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c4436fcdc6046d47f38e37

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Bernard SMILA Mandataire judiciaire : Me [M] [J] [Adresse 3] [Localité 1] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience du 29/08/2025 à 8 h 30 et constate que l'indication de cette

Source officielle
CC

civ2

61372328cd5801467740623f

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Pierre, Paul, Jean-Marie Y..., demeurant La Chêneraie - Chemin Bertrand Marin, 83136 Sainte-Anastasie, 2 / de M. Jean-Pierre, Raymond Z..., demeurant ... d'Antibes, 3 / de M.

Source officielle
CC

comm

613721b8cd580146773f6840

Cassation

3 novembre 1992

3 novembre 1992

Bernard X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société à responsabilité limitée Camping de Lanrivoal, demeurant à Quimper (Finistère), ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca5d

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Bernard Y..., demeurant ..., 6 / M. Pascal S..., demeurant ..., 7 / M. Michel M..., demeurant ..., 8 / M. Hervé A..., demeurant ..., 9 / M. Roger N..., demeurant ..., 10 / M.

Source officielle
CC

comm

613723f9cd58014677410981

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

Bernard Z..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la SCI de l'Essonne, demeurant ..., 4 / de la Société française de factoring (SFF), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5bb

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mai 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e2

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Thierry Joseph Bernard Y...

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2014:PL00615

Cassation

5 décembre 2014

5 décembre 2014

Jean-Bernard X..., domicilié..., défendeur à la cassation ; M. le premier président a, par ordonnance du 30 mai 2014, renvoyé la cause et les parties devant l'assemblée plénière ; La demanderesse invoque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867cb

Appel

21 mars 2003

21 mars 2003

Monsieur Bertrand B..., Avocat Général: présent uniquement lors des débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca60

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

C / Pierre Y..., Jean Bernard Z..., Michel A..., Marc B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85858

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

A..., Substitut Général, en ses réquisitions Maître BERARD et Maître ALLEGRINI , en leurs observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4e0

Appel

13 juillet 2010

13 juillet 2010

du 26 novembre 2008 ARRÊT DU 13 Juillet 2010 APPELANTS : Madame Colette X... ... 49070 ST JEAN DE LINIERES Madame Marie-Paule Y... ... 49770 LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE Monsieur Bernard

Source officielle

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