Ornain Depuis Bar-le-Duc jusqu'à la limite du département de la Marne. Point de navigation par bateaux. idem. Canal de Revigny Sur tout son cours dans le département. idem. idem. Aff De Gacilly à la rivière d'Oust. idem.

Article (10 à 14)

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VILLENAUXE-LA-GRANDE 10 D 15 Extrémité CHARMONT-SOUS-BARBUISE D 677 FEUGES 10 D 441 D 677 ARCIS-SUR-AUBE D 136A TORCY-LE-PETIT 10 D 443 D 619 VENDEUVRE-SUR-BARSE D 671 BAR-SUR-SEINE

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

Toutefois, demeurent soumises à la taxe sur la valeur ajoutée, sous réserve des dispositions du b : les opérations d'hébergement et de restauration ; l'exploitation des bars et buvettes.

Article Annexe II

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Mur-de-Bretagne, de 1971 à 1993 ; Chaffauteaux et Maury, Le Légué, 22000 Saint-Brieuc, de 1958 à 1969, puis Les Châtelets, 22440 Ploufragan, de 1969 à 1996 ; Deleage, avenue du Général-Ferrié, 35400 Saint-Malo : de 1972 à 1989 ; Derfit, 23, rue Saint-Benoît

Article Annexe I

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Geum heterocarpum Benoîte à fruits divers. Halimione pedunculata Obione à fruit pédonculé. Hedysarum boutignyanum Sainfouin de Boutigny.

LEGIARTI000045166920

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SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT 21030220400016 RESTAURANT-SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT 21030220400057 003 21030275800060 MUSEE SOUVIGNY 003008 6 466 SOUVIGNY 21030275800011 MUSEE SOUVIGNY 21030275800060 003 21030288100052 SNACK-BAR

Article 223 a-II-2/10

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Toutefois, des sectionnements en fonte ordinaire peuvent être utilisés dans des circuits de tuyautage où la pression de calcul est inférieure à 7 bars et la température de calcul est inférieure à 60°C. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D 2.9.

LEGIARTI000034461330

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Blaise Pascal SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150639N Collège Jeanne de la Treilhe AURILLAC Clermont-Ferrand 0150666T Collège La Vigière SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0430001T Collège du Mont Bar

Article Annexe I (suite)

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Miniac-Morvan 35 Ille-et-Vilaine Nouvoitou 35 Ille-et-Vilaine Parthenay-de-Bretagne 35 Ille-et-Vilaine Plerguer 35 Ille-et-Vilaine La Richardais 35 Ille-et-Vilaine Saint-Armel 35 Ille-et-Vilaine Saint-Benoît-des-Ondes

LEGIARTI000032916791

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Pithiviers-le-Vieil (1), Poilly-lez-Gien, Presnoy (2), Pressigny-les-Pins (1), Puiseaux, Quiers-sur-Bézonde (3), Rebréchien (1), Rozières-en-Beauce (1), Rozoy-le-Vieil (1), Ruan (1), Saint-Aignan-des-Gués, Saint-Aignan-le-Jaillard, Saint-Ay, Saint-Benoît-sur-Loire

Article Annexe I (suite)

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Vienne Chasseneuil-du-Poitou 86 Vienne Croutelle 86 Vienne Fontaine-le-Comte 86 Vienne Jaunay-Clan 86 Vienne Mignaloux-Beauvoir 86 Vienne Migné-Auxances 86 Vienne Montamisé 86 Vienne Saint-Benoît

LEGIARTI000030463520

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LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS VAUTRIN LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BAR-LE-DUC

Article Annexe III

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Barrer - Abattement applicable pour un immeuble achevé depuis moins de 20 ans - Le local ne disposant pas des éléments de confort suffisant le coefficient d'entretien ne peut excéder 1,70. ................................ - .......................

LEGIARTI000043924738

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pôle "application du droit des sols" d'Argenton-sur-Creuse et des pôles territoriaux du Blanc et de La Châtre de la direction départementale des territoires de l'Indre ; - fermeture de l'antenne de Commercy et redéploiement des agents sur le site de Bar-le-Duc

Article 3

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On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

Article Annexes

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numéro d'homologation indiqué ci-dessus : Dessins, schémas et plans du dispositif de conduite ; Photographies du dispositif de conduite et des autres éléments intéressant la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc. (1) Barrer

Article 3

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On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

LEGIARTI000024544781

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POSTES COUVERTS PART DU MONTANT MODE DE CALCUL DU MONTANT Charges de capital. 100 % Différence entre : -le montant de charges de capital calculé ex post sur la base des données réalisées en matière d'investissements, de sorties d'actifs de la BAR

LEGIARTI000024544783

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COUVERTS PART DU MONTANT MODE DE CALCUL DU MONTANT Charges de capital. 100 % Différence entre : - le montant de charges de capital calculé ex post sur la base des données réalisées en matière d'investissements, de sorties d'actifs de la BAR

Article Annexe

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poste de la trésorerie principale de Nancy centre hospitalier universitaire. 054028 Chef de poste de la trésorerie principale de Vandœuvre-lès-Nancy. 055003 Chef de poste de la trésorerie principale de Bar-le-Duc

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