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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51c2
28 avril 2022
28 avril 2022
[Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Fabrice GOSSIN substitué parMe HORBERde la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, avocats au barreau de NANCY INTIMÉES : SCP NICOLAS LE CARRER BENOIT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033b4ce40fb9e684c97bcaa
20 avril 2017
20 avril 2017
à [Localité 1] (ITALIE) représentée par Me Jean-Claude AMIOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉE Association MISSION LAÏQUE FRANÇAISE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Dominique
Source officielleciv1
613723a9cd5801467740c9e3
13 février 2001
13 février 2001
Benoît C..., demeurant ..., 31 / M. D... Canat, demeurant 08270 Sorcy Bauthemont, 32 / M. Régis E..., demeurant ..., 33 / M. Thierry F..., demeurant 08240 Brieulles-sur-Bar, 34 / M.
Source officielle6e Chambre B
615e0cc1c25a97f0381f4ae5
24 février 2015
24 février 2015
Dominique RICARD, Président, et M. Benoît PERSYN, Conseiller, chargés du rapport. M. Benoît PERSYN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccbd
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Jugement du 19 Juin 2008 du Tribunal de Commerce de PARIS (15ème chambre)- RG no 2007 / 78369 DEMANDEURS Monsieur Manuel X... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE comparant en personne, assisté de Me Dominique
Source officielle3ème Chambre civile
68e56b780e2901d10fa47567
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Madame [T] est restée hospitalisée au CHU jusqu’au 02/06/2017 puis a été admise à la Clinique SAINT DOMINIQUE située à [Localité 11] jusqu’au 25/08/2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89268
31 mai 2007
31 mai 2007
UNION DES EDITEURS VIDEOGRAPHIQUES INDEPENDANTS représentée par la société EDITIONS MONTPARNASSE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis rue du Havre 75008 PARIS représentée par Me Dominique
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Dominique RAPHA, né en 1963 et résidant à Dijon, M. Albert REGRUTO, né en 1949 et résidant à Fontaine les Dijon, M.
Source officiellesoc
613721aecd580146773f6099
22 avril 1992
22 avril 1992
Benoît GR..., demeurant à Labry (Meurthe-et-Moselle), ..., 15°/ de Mme Annick BN..., demeurant à Novéant-sur-Moselle (Moselle), ..., 16°/ de Mme Monique P..., demeurant à Amneville (Moselle), ...,
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb03
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Jugement du 11 Octobre 2010- Tribunal d'Instance de PARIS 09- RG no 1110000663 APPELANT Maître Marielle X... ... 75009 PARIS représentée et assistée de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Benoît
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018730387
23 avril 2008
23 avril 2008
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 février et 20 juin 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Dominique A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89caa
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Il doit également veiller aux conséquences fiscales de ceux-ci, en requérant, au besoin, l'avis d'un spécialiste en la matière.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a7
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Il doit également veiller aux conséquences fiscales de ceux-ci, en requérant, au besoin, l'avis d'un spécialiste en la matière.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87325
1 février 2005
1 février 2005
MORNET et Christian COMBES, Conseillers, assistés de Dominique SALEY, Greffière, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la
Source officielle1ère chambre section inst
642d14e7cb8fa004f57da39f
4 avril 2023
4 avril 2023
. : N° RG 22/01080 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FFYO ARRÊT N° du : 04 avril 2023 AL Formule exécutoire le : à : Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE
Source officielle6e Chambre D
603232dc8dd9f1697973f73d
28 février 2018
28 février 2018
Benoît PERSYN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielle6e Chambre D
603232dc8dd9f1697973f77d
28 février 2018
28 février 2018
Benoît PERSYN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e97ff5e9a38d5fe6833
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Benoît PERSYN, Conseiller Mme Emilie DEVARS, Vice-Présidente placée Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielle6e Chambre D
5fdeaef7f6a41e81470e689c
27 juin 2018
27 juin 2018
Benoît PERSYN, Conseiller Madame Monique RICHARD, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61627ea038d18b7ebf63d20a
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Monsieur [T] [W] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté de Me Marie-claire GRAS plaidant pour la SCP Benoît
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