Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MARDI
69c32644cdc6046d47d4c434
7 octobre 2025
7 octobre 2025
comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 7 octobre 2025, tenue par : * Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * David BEGU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
674f868a02102d8b20317417
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DALLE, Collège employeur régime général Philippe MORADO, Collège salarié régime général Greffier Florence VAILLANT DEMANDEUR Monsieur [H] [N] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Salomé BÉGUÉ
Source officielle7ème chambre
DTA_2306054_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Begue La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleciv1
6137230ecd58014677404d37
7 avril 1998
7 avril 1998
Antoine X..., 2°/ Mme Micheline Y..., épouse X..., 3°/ Mlle Marie-Line X..., 4°/ Mlle Marie-Jacqueline X..., 5°/ Mlle Marie-Lina X..., demeurant tous ... des Bègue, Quartier Français, 97441
Source officiellesoc
61372224cd580146773fa930
17 mars 1994
17 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadia Y..., demeurant à "La Béguerie", route de Valanjou à Chemille (Maine-et-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2310914_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Il résulte de l’instruction que le préfet de la Seine-Saint-Denis a attribué le 29 octobre 2020 à Mme A... un logement de type T3, situé au 1 avenue François Bégué à Stains (93240).
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e24723cdc6046d4793d52e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
l'audience de Chambre du Conseil du 08/07/2025 ; Régulièrement convoqué pour cette audience, Monsieur [D] [J] a comparu en personne en sa qualité de Président de la SAS FRUTINA, assisté de Maître Stéphane BESSOU
Source officielle8ème chambre
63c8eed7dc5b777c90992f0c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Janvier 2023 Date de mise à disposition : 18 Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU
Source officielleRETENTIONS
6524ea16018877831839968f
8 octobre 2023
8 octobre 2023
08 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 08 OCTOBRE 2023 à 12h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Véronique MASSON-BESSOU
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653219609e4ea48318f5a88c
18 octobre 2023
18 octobre 2023
part, ET : L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'INSTITUT DU CHRIST-ROI SOUVERAIN PRÊTRE pris en la personne de son Président, Monsieur [G] [E] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Laurent BELOU
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6440d766e704a005d1ed6ccb
19 avril 2023
19 avril 2023
ENTRE : L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'INSTITUT DU CHRIST-ROI SOUVERAIN PRÊTRE pris en la personne de son Président, Monsieur [C] [H] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Laurent BELOU
Source officielle8ème chambre
62736a3ca58162057dac6695
4 mai 2022
4 mai 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise
Source officielle1ère chambre
DTA_2506502_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Taormina, président-rapporteur ; - et les observations de Me Begon substituant Me Rossler, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a1136abcdc6046d47a62ba9
21 mai 2026
21 mai 2026
coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-Paul BESSON, premier président de chambre, Madame Claire DAVID, magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Lydia BEZZOU
Source officiellesoc
61372388cd5801467740b03f
31 octobre 2000
31 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Monthean Ceffrey, société anonyme, dont le siège est 14140 Bellou,
Source officiellejuge unique
DTA_2005463_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
BEGORRE La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellejuge unique
DTA_2006109_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
BEGORRE La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69d89306cdc6046d47bbdc74
9 avril 2026
9 avril 2026
de [Localité 1] - RG n° 22/13117 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU
Source officielleMagistrat MONNIER BESOMBES
DTA_2506465_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A..., représenté par Me Begon, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 28 octobre 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007650340
28 janvier 1977
28 janvier 1977
GENERALES, LES OBSERVATIONS DE LA SOCIETE DEMEURAIENT SOUMISES A L'EXAMEN DU MINISTRE ; QUE , PAR LETTRE DU 12 JUIN 1973, SOUS LA SIGNATURE DE L'INGENIEUR REILLAC AGISSANT PAR ORDRE DE L'INGENIEUR EN CHEF BEGUE
Source officiellePage 16 sur 90