B..., demeurant lotissement le Château n° ... à Le Beausset (Var), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

l'arrêté du 21 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Sainte-Maxime a refusé de lui délivrer un permis de construire quatre maisons avec piscine et garage sur son terrain situé au lieu-dit La Beaumette

la mise en demeure de payer la somme de 126,87 euros relative à une redevance d'assainissement non collectif et consécutive à un avis des sommes à payer émis par le centre des finances publiques du Beausset

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 2004), que la société Ophée, qui exploite un fonds de commerce de produits de beauté

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 septembre 2016), que, le 27 octobre 1992, la SCI Nes a donné à bail à la société Beauté

. - soins et beauté par l'argile et par les plantes" ; Que Jean-Pierre E... est poursuivi, en raison de ces faits, pour exercice illégal de la pharmacie et Rika B... pour complicité de ce délit ;

ZELANDE), demeurant [Adresse 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/001016 du 02/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nouméa) Représenté par Me Séverine BEAUMEL

Condamne la société Groupe cynégétique arlésien aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Groupe cynégétique arlésien et la condamne à payer au GFA de Beaujeu

Toutes les femmes et toutes les coiffeuses l'utilisent en fait pour décolorer les cheveux et il n'est en aucune manière un médicament et il s'agit en fait d'un simple produit de beauté et de confort" ;

contre l'arrêté du 25 mars 1992 par lequel le préfet des Hautes-Pyrénées a autorisé la prolongation et l'extension de la carrière de granulats sur le territoire des communes de Préchac, Lau-Balagnas et Beaucens

l'utilisation d'expressions comme "gomme à cellulite et pour gommer les capitons" ne correspondent pas à cette définition alors qu'elle donne elle-même, dans un livre qu'elle a signé, intitulé "la beauté

X... d'autoriser les dépôts d'explosifs non annexes aux ateliers de fabrication et d'encartouchage sis à Beausset sont annulés. Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de M.

Gilles Y..., demeurant résidence Les Bartavelles, entrée B3 à Le Beausset (83330) ; M.

13097 AIX EN PROVENCE CEDEX 2 ès-qualité de liquidateur de Monsieur [C] [L] né le 31 Juillet 1955 à MARSEILLE (13000) Profession : Agriculteur(trice), demeurant 38 chemin des amoureux - Quartier le Beausset

Jean-Claude Y... demeurant chemin Font Vive, le Val d'Arenc à Le Beausset (83330) ; M.

Jean-Jacques X..., demeurant Les Bartavelles, Le Beausset (83330) ; M.

ressort des pièces du dossier qu’à la date de la décision attaquée, Mme A... était affectée en tant que conseillère principale d’éducation au sein du centre de formation d’apprentis régional - Campus du Beausset

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre H..., demeurant chemin des Vautes à Le Beausset (Var), en cassation d'un jugement rendu