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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200404
20 février 2008
20 février 2008
concernant ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Nicolétis, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200409
20 février 2008
20 février 2008
cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200414
20 février 2008
20 février 2008
; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200415
20 février 2008
20 février 2008
; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200434
21 février 2008
21 février 2008
Adida-Canac, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 202 du code de procédure civile
Source officielleciv2
613722a8cd580146773ffc09
6 mars 1996
6 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X... née de Beaupuis, demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielle5ème Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7efa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00005 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJKY du 02 Juillet 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, conseiller , agissant en tant
Source officiellePOUR PLAIDER
69b7cdb7cdc6046d47d6d27f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ENTRE : * La SAS BEAURAINS RESTAURATION immatriculée au RCS d'Arras sous le n°522.477.934, ayant siège [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Avocat plaidant la SELARL
Source officielleChambre Sociale-Section 1
696f4a30cdc6046d47f6b6e1
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-marie HEMZELLEC de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 19 JANVIER 2026 Nous, Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6780bad5f25437b69df75aa6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
NIPPONE Représentant : Me Delphine EL FEKRI - RODICQ de la SAS ASTERIA AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de
Source officielle5ème Chambre
67f8aa9b3b6868ad1f9837a0
9 avril 2025
9 avril 2025
barreau de NANCY INTIME(S) : Maître [W] [M] ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL [1] Représentant : Me Marie-christine DRIENCOURT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
67ef6c8d9a9834ffd825fba5
2 avril 2025
2 avril 2025
CODEVCIAL Prise en la personne de son Président et de tout représentant légal, pour ce domicilié audit siège Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté(e)
Source officielle5ème Chambre
6319874c51eeae4f1309d1ba
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 21/02196 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E2X5 du 06 Septembre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200407
20 février 2008
20 février 2008
Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200408
20 février 2008
20 février 2008
la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200457
22 février 2008
22 février 2008
concernant, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200459
22 février 2008
22 février 2008
concernant, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielle5ème Chambre
6319874a51eeae4f1309d1b6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
des dispositions des articles 805 et 905 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6319874b51eeae4f1309d1b8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
des dispositions des articles 805 et 908 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6319874d51eeae4f1309d1c4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
des dispositions des articles 805 et 905 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
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