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1er Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de la cinquième Chambre commerciale, chargée du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

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Appel

26 octobre 2022

l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

64534cc137f394d0f8f66618

Appel

3 mai 2023

de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

645c88719925b3d0f8f8f43a

Appel

3 mai 2023

de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

28 septembre 2016

représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

Rétention Administrative

695cbdb275782d5f06f03f8a

Appel

4 janvier 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2026 1ère prolongation Nous, Olivier BEAUDIER, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur

Source officielle

5ème Chambre

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Appel

11 janvier 2023

Président de Chambre chargé du rapport e Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd41

Appel

2 octobre 2024

BOURQUIN, Président de chambre, chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

680c68b7230da8dfaf90c0f8

Appel

25 avril 2025

rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

Chambre Sociale-Section 1

697b0938cdc6046d471218ce

Appel

28 janvier 2026

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

6707702381e733ee26982ebb

Appel

9 octobre 2024

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

Chambre Sociale-Section 1

695f7ae0cdc6046d479ac036

Appel

7 janvier 2026

chargé d'instruire l'affaire, en présence de Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

Chambre Sociale-Section 1

695f7c3ccdc6046d479adaef

Appel

7 janvier 2026

En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

63bfb3135e2fbe7c900437fc

Appel

11 janvier 2023

Président de Chambre chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efa

Appel

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00005 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJKY du 02 Juillet 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, conseiller , agissant en tant

Source officielle

5ème Chambre

680c68b8230da8dfaf90c0fc

Appel

25 avril 2025

Patrice BOURQUIN, Président, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Olivier BEAUDIER Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ed9

Appel

31 janvier 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Renée-Michèle OTT, Présidente de Chambre Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller Monsieur Jacques LAFOSSE,

Source officielle

2ème chambre

DTA_2203982_20250403

Administratif

3 avril 2025

Le tableau se présente ainsi : Zone A : toutes les communes STECAL AB : Guillonville SECTEUR Ap : Fresnay-l'Evêque, Poupry, Ymonville SECTEUR AC : Beauvilliers, Éole-en-Beauce, Fresnay-l'Evêque

Source officielle

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2202830_20230125

Administratif

25 janvier 2023

Il a été confié à la société Beaudin Châteauneuf la réalisation du lot n°4 " couverture mobile ", selon un acte d'engagement du 20 décembre 2019 souscrit selon une procédure négociée.

Source officielle

5ème Chambre

63104b7a4709e24f13d553c9

Appel

31 août 2022

le 29 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de la cinquième Chambre commerciale chargée du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

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