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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2509723_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
3 : Le constat aura lieu en présence de l'EHPAD La Clairière du Lignon, des sociétés AAMCO, venant aux droits de la société Pascal Mollard, Betrec-IG, Artelia, Amome Conseils, Veritas, Forez Decors, Axima
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02052_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il n'y a pas lieu, enfin, de faire droit aux conclusions présentées sur le même fondement par la société Axima Concept.
Source officielle4ème chambre
SDE ENSEPATEC SEPARATION TECHNOLOGY EUROPE AGc/SA AXIMA Concept
69e83812cdc6046d4715fb09
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2023F01025 Affaire : SDE ENSEPATEC SEPARATION TECHNOLOGY EUROPE AG c/ SA AXIMA
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857d5
18 juin 2001
18 juin 2001
avoué la S.C.P MALET Ayant pour avocat Me DOUMBIA du barreau de Toulouse INTIME LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES B Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP VAYSSE, LACOSTE,AXISA
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2102538_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
particulières, dès lors que ces missions étaient achevées, les décomptes finaux des entreprises, dont celui de la société Travaux du Midi, et les mémoires en réclamation, notamment celui de la société Axima
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201222_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Par un mémoire enregistré le 26 septembre 2024, la société Allianz IARD, agissant en qualité d'assureur de la société Axima Concept, représentée par Me Taesch, s'associe à la demande d'extension sollicitée
Source officielle6ème chambre
DTA_1604164_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Gomis et Axima ne sont pas fondées à soutenir qu'elles ont été exposées à des sujétions techniques imprévues.
Source officielle6ème chambre
DTA_1605425_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Gomis et Axima ne sont pas fondées à soutenir qu'elles ont été exposées à des sujétions techniques imprévues.
Source officielle6ème chambre
DTA_1702334_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Gomis et Axima ne sont pas fondées à soutenir qu'elles ont été exposées à des sujétions techniques imprévues.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02353_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Action développement loisir Espace Récréa à lui verser une provision d'un montant de 171 510 euros TTC, la société Demathieu Bard à lui verser une provision d'un montant de 76 728 euros TTC, la société Axima
Source officielleJCP FOND
69d57dcecdc6046d47736914
7 avril 2026
7 avril 2026
les droits du bailleur CDC HABITAT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal C/ [Q] [O] [H] [R] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me VAYSSE-AXISA
Source officielleRéférés
67f6e853a9d5adc26062813b
4 avril 2025
4 avril 2025
02449 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TTJ3 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/02449 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TTJ3 NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES à la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA
Source officielle1ere Chambre Section 1
6a0e93d4cdc6046d4764cd98
20 mai 2026
20 mai 2026
APPELANTE GROUPEMENT FRANÇAIS DE CAUTION [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON (plaidant) et par Me Florence VAYSSE-AXISA
Source officielle8ème chambre
DTA_2207431_20260212
12 février 2026
12 février 2026
CSTB et 18 850 euros TTC au titre des frais d’expertise taxés et liquidés par une ordonnance du 6 octobre 2021 ; - dans le cadre d’un protocole signé à titre transactionnel avec la société Artelia, Axima
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2602076_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Eiffage métal, la société Entreprise bordelaise application peinture, la société Lyon échafaudage, la société Entreprise Alain Le Ny, la société Cogelum IDF, la société SDEL tertiaire, la société Axima
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896dc
19 juillet 2007
19 juillet 2007
Professionnel INTERAXA, prévoyant une rente viagère émanant d'un fonds de retraite, la rente étant valorisée selon l'évolution de ce fonds, que le 6 décembre 1993, elle a souscrit auprès de la Compagnie AXIVA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00037
14 janvier 2009
14 janvier 2009
X..., employé par la société Fabricom Air Conditionning, aux droits de laquelle vient la société Axima Contracting, a saisi la juridiction prud'homale, le 26 août 1997, de diverses demandes indemnitaires
Source officielle6ème chambre 1ère section
68e55b580e2901d10fa38e10
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Suivant actes sous seing privés signés le 20 juillet et 26 octobre 2021, la société ENGIE AXIMA a confié en sous-traitance à la société COENIMED SRL, par le biais de sa succursale la société COENIMED France
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310568_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Par un mémoire, enregistré le 21 décembre 2023, la société Axima, représentée par Me Caillet, demande au juge des référés : 1°) de lui donner acte qu'elle forme les protestations et réserves quant à
Source officielle6ème chambre
69e8177bcdc6046d471403ca
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Avril 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA AXIMA CONCEPT [Adresse 1] comparant par Me [E] [J] [Adresse 2] et par ARTEMIS RECOUVREMENT [
Source officiellePage 16 sur 32