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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b464
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2008.
Source officielleTrib. de Commerce
69eb51c5cdc6046d475e6793
22 avril 2026
22 avril 2026
Attendu que les dépens sont à la charge de La société AUBERT COMPAGNONS.
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41f88
19 octobre 1976
19 octobre 1976
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE DEMOISELLE RIVIERE, PROPRIETAIRE DE PARCELLES DE TERRE DONNEES EN LOCATION A AUBERT, A ECHANGE CES PARCELLES CONTRE D'AUTRES TERRES
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007887699
30 juin 1995
30 juin 1995
mémoire complémentaire enregistrés les 16 février 1989 et 16 juin 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Laurence X..., élisant domicile à l'Hôtel de Ville d'Avesnes-lès-Aubert
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202099
18 novembre 2010
18 novembre 2010
X..., salarié de la société Aubert et Duval de 1969 à 2004 (la société) ; que celui-ci a saisi un tribunal des affaires de sécurité sociale d'une demande de reconnaissance de la faute inexcusable de cette
Source officielleRéférés
6688de15676b73dd81b96d34
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[U] [S] et la société MCS, chacun à 1/3 du préjudice subi par le Syndicat de copropriétaires du Château de Saint-Aubert ; - condamné in solidum M.
Source officielleciv1
613723cacd5801467740e373
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Aubert, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2414791_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00539
12 mars 2014
12 mars 2014
selon ce texte, que le jugement qui statue sur une demande indéterminée est, sauf disposition contraire, susceptible d'appel ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que soixante-dix salariés de la société Aubert
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e0f9fcdc6046d475acbb1
7 avril 2026
7 avril 2026
Z], audiencière, en vertu d’un pouvoir régulier * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e0fb6cdc6046d475acd30
7 avril 2026
7 avril 2026
Cedex non comparante, dispensée de comparaitre * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e0fb9cdc6046d475acd7b
7 avril 2026
7 avril 2026
[I], audiencière, en vertu d’un pouvoir régulier * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e115bcdc6046d475ae739
7 avril 2026
7 avril 2026
Cedex non comparante, dispensée de comparaître * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e115ecdc6046d475ae74f
7 avril 2026
7 avril 2026
CEDEX non comparante, dispensée de comparaitre * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e1160cdc6046d475ae797
7 avril 2026
7 avril 2026
CEDEX 19 non comparante, dispensée de comparaître * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e1239cdc6046d475af766
7 avril 2026
7 avril 2026
[P], audiencière, en vertu d’un pouvoir régulier * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01243_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile professionnelle (SCP) « Christine Aubert – Isabelle Valentin – Stéphane Joly, huissiers de justice associés », a demandé
Source officielleother
60793b369ba5988459c3c564
17 juin 1996
17 juin 1996
NON-LIEU à saisine de la Cour de révision sur la demande présentée par Adrien X... et Aubert X..., père et frère d'Elie X..., tendant à la révision de l'arrêt de la cour d'assises de l'Ardèche, en date
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305451_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv1
60794c889ba5988459c45ed8
7 juillet 1993
7 juillet 1993
Y..., titulaire d'un office notarial, Mme Biau-Mirabel a fait donation en avancement d'hoirie à sa fille, Mme Aubert, de la nue-propriété d'un appartement ; que cette donation n'a pas été publiée et que
Source officiellePage 16 sur 831
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AUDUBERT
10/06/2026
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VIGNOBLES MALLET AUDUBERT
Autre jugement et ordonnance — Dépôt de la liste des créances en date du 19/06/2025 - Liquidateur : RABUSSEAU Romain, 6-7 Boulevard Aristide Briand BP 237, 33506 LIBOURNE - Dépôt de la liste des créances de l'article L624-1 du code de commerce au greffe du Tribunal Judiciaire de Libourne où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/00062
10/06/2026
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AUDUBERTEAU
10/04/2026
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E.A.R.L. VIGNOBLES MALLET AUDUBERT
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement ordonnant la conversion de la procédure de redressement en liquidation judiciaire. Date cessation des paiements : 27 novembre 2024. Liquidateur : Me Romain RABUSSEAU, représentant des créanciers, 6-7, boulevard Aristide Briand, BP 237, 33506 Libourne. N° RG : 24/00062
23/01/2026
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AUDUBERT POMPAGE HYDRAUCURAGE (A.P.H)
20/01/2026
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