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1 315 résultats pour « Audrey FERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

64eedccbbb2c32d969d353b1

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

de Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Audrey

Source officielle

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CA

TARIFICATION

653ca5f283c9498318209c09

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

LORS DES DÉBATS : Mme Camille BECART PRONONCÉ : Le 27 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président et Mme Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65b4afac7ef77d000880b539

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CREDIT LYONNAIS et le siège central [Adresse 1] Agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur général domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Audrey SCHWAB de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502949_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.  

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203205_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Par un jugement du 20 juin 2017, le tribunal judiciaire de Perpignan l'a condamné à une peine d'emprisonnement ferme de trois années pour des faits d'agression sexuelle et décerné mandat d'arrêt.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

642e75b68b510604f5bc1dc4

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

KALIFA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0942 Madame [K], [N], [Z] [B] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 4] née le 03 Avril 1968 à [Localité 5] représentée par Me Audrey KALIFA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6618cef77935f50008be3feb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La SARL La ferme animalière d'[Localité 11] dont les gérants sont M. [V] [W], M. [U] [W] et M.

Source officielle
CA

Rétentions

6a1a73bbcdc6046d47749469

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à l'encontre de Monsieur [R] [W], pendant quatre-vingt-seize heures dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Vu la requête de Monsieur le préfet de l'Aude en date du 27 mai

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7ece

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Représentée par Me Fanny LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Audrey

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2508056_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 18 juin 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu : - les observations de Mme D, qui conclut aux mêmes fins

Source officielle
TJ

Référés

68e43640681ed727f2a69bd1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

par Me SCHNEIDER Chloe, avocat au barreau de Toulouse COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 25 septembre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

6977be6fcdc6046d47cbfd2c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Raphaël GIRAUD de la SAS LGMA, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 décembre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

697d4eedcdc6046d47565837

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 décembre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

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CA

Chambre commerciale

652f78efb053208318995a75

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
TJ

Référés

675a12cb3bace64ddb46b941

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

IARD, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

675a12ff3bace64ddb46bc0c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 10] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

675a13003bace64ddb46bc3d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

sous l’enseigne SUPERCARS, demeurant [Adresse 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099072be3e083f4fad4c6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Rendue par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43cbfe25450008314928

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

judiciaire d'Alès en date du 30 juillet 2021, n°18/01435 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be414b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle