Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Audoubert pour

Il ressort du formulaire de recours amiable renseigné devant la commission départementale de médiation que la partie requérante réside dans un logement, au 14 chemin d’Audibert à Toulouse, dont elle est

Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Audubert, pour le requérant ; - les observations de M.

Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Mai 2012.

Trottier, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Audoubert, substituant Me Laillet, de la Selarl Carlini et associés représentant

novembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES, dont le siège est à la Corderie Royale rue Jean Baptiste Audebert

Guiserix a lu son rapport, et entendu : - les observations de Me Audubert, substituant Me Khiter, pour le requérant, et celles de M.

représentant les travailleurs salariés du régime général - Claudine LESUEUR, Assesseur pôle social, membre assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants assistés de Katia AUDEBERT

Monsieur Julio X... 7 rue du Lac 69003 LYON comparant en personne, assisté de Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON (248) INTIMEE : SARL SOLGA DIAMANT Parc de la Bandonnière 2 rue Maurice Audibert

AVALIS Rue Maurice Audibert 69800 SAINT PRIEST représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre STOULS, avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Thierry X... .

AVALIS Rue Maurice Audibert 69800 SAINT PRIEST représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre STOULS, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Thierry

Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Septembre 2011.

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Juillet 2011, Signé par Monsieur François GROSJEAN, Président et Sylvie AUDOUBERT , greffier auquel la minute de la

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Septembre 2008 Signé par Monsieur Michel BUSSIERE, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT, greffier auquel la minute de la décision

Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.

Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Fartoukh, substituant Me Bonan, représentant Mme A, et, celles de Me Audoubert, substituant Me Carlini,

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Diwo, rapporteure, - les conclusions de Mme Baizet, rapporteure publique, - et les observations de Me Auboubert pour l’AP-HM.

publique du 09 septembre 2025 sous la présidence de Madame LOUISON Céline, Juge des contentieux de la protection assistée de Madame EL AMACHE Amel, Greffier présent lors des débats et de Madame Morgane AUDUBERT