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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108123_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
prononcer la décharge des cotisations foncières des entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2018 et 2019 à raison de l'établissement situé à Villiers-le-Mahieu et Thoiry (Yvelines
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100245
5 mars 2015
5 mars 2015
Thierry X..., consécutif aux travaux dont s'agit dans l'immeuble de sa concubine, a une cause, constituée par son hébergement pendant deux années dans l'immeuble et son intention de s'installer durablement
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efed
21 novembre 2011
21 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01222
8 juillet 2015
8 juillet 2015
de ces négociations, et par lettre du 1er juin 2006, ils ont autorisé Thierry X...à créer sa propre société ; selon les propres pièces de Thierry X..., celui-ci avait été avisé le 30 mars 2006 de la décision
Source officielle1ère chambre civile A
65b362dc1d7564000872df18
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe
Source officielleTrib. de Commerce
69c9d7ffcdc6046d47760332
14 avril 2025
14 avril 2025
MAINTIENT Monsieur REGOND Thierry, Juge-Commissaire et Monsieur DELILLE Jacques, Juge-Commissaire suppléant. MAINTIENT la société ACTAURA RHONE, commissaire-priseur judiciaire.
Source officiellesoc
61372309cd580146774049b1
10 juin 1998
10 juin 1998
Thierry J..., demeurant ..., 16°/ de M. Roger U..., demeurant ..., 17°/ de M. Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M.
Source officielle5ème chambre
69ea846bcdc6046d474dbb7e
14 avril 2026
14 avril 2026
JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 avril 2026 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE [Adresse 1] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse 2] et par Me Anne
Source officielleChambre civile 1-2
677e149426e046654dc50c7b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Monsieur [B] [N], représentant : Me Christelle MONCONDUIT de la SELARL LEXGLOBE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 155 Intimé : Monsieur [O] [Y], représentant : Me Thierry
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206079_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par un acte, enregistré le 26 juin 2025, le parc zoologique et de loisirs de Thoiry a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bf32
31 mai 1988
31 mai 1988
Y... mais faisant l'objet d'un contrat d'assurance souscrit par Thierry Z..., son utilisateur habituel ; que le contrat liant Thierry Z... à la compagnie d'assurance GAMF comportant une clause " prêt
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101879_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Une mise en demeure a été adressée le 15 mai 2023 au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit de mémoire.
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c89
21 janvier 1993
21 janvier 1993
Jean-Gérard, demeurant La Buffe-aux-Moines, Chavagnes-les-Eaux à Thouarce (Maine-et-Loire), 138/ Mme XA...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92893
22 mai 2006
22 mai 2006
Thierry Jules Laurent X...
Source officielleTrib. de Commerce
69c9de31cdc6046d47766d70
10 juillet 2025
10 juillet 2025
REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société ABSTRACT BISTROT, [Adresse 1] Date d'ouverture : 21 janvier 2025 Juge-Commissaire : Monsieur CAIMANT Laurent Juge-Commissaire suppléant : Monsieur REGOND Thierry
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc7117ba441e9491f6ada2
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d49
8 décembre 2005
8 décembre 2005
. : 04/06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) 26, Av du Général de Gaulle 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3ea
8 décembre 2005
8 décembre 2005
. : 04 / 06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) ... 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68a
17 octobre 2011
17 octobre 2011
, du vendredi 19 heures au dimanche 19 heures, - les semaines impaires de l'année, du vendredi 19 heures au samedi 19 heures, - pendant les vacances scolaires, la première moitié les années impaires,
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fdbd098315bd9af6f35d6ed
25 janvier 2019
25 janvier 2019
CONDAMNONS la SOCIÉTÉ PCS THIERRY aux dépens d'incident et d'appel. La société PCS Thierry a déposé une requête en déféré à l'encontre de l'ordonnance.
Source officiellePage 16 sur 566