L’annexe du tome 2 cite notamment l’Yèvre de la confluence avec le Cher à l’entrée des marais de Bourges pour l’anguille.

’article L. 214‑17 du code de l’environnement, indépendamment de leur incidence sur la continuité écologique des cours d’eau concernés et de leur capacité à affecter les mouvements migratoires des anguilles

    Invoquant les articles 3 et 14 de la Convention, les requérants considèrent que le fait de devoir vivre sans eau et sans accès continu à l'électricité s'avère pénible, angoissant et risqué

C'est notamment le cas de [X] [I] et de [P] [K] qui se sont plaintes d'un management brutal et angoissant par son inconstance, sauf avec les personnes auprès desquelles vous trouvez un certain écho dans

Il fait observer que les intervenants ont noté que son attitude était plus adaptée que celle de la mère qui installe les enfants dans un conflit angoissant.

un autre de taille équivalente et mesurer les angles à l'aide d'un goniomètre, compter le nombre de mouvements réalisés durant la période d'observation, chronométrer le maintien des positions et angulations

O... a été placé dans le cadre de ses fonctions, aux nécessité d'une intervention nocturne en patrouille sur un individu violent et alcoolisé qu'il a fallu maitriser physiquement dans un contexte angoissant

B et Mme D " d'établir un projet détaillé et définitif d'un dispositif de franchissement piscicole (toutes espèces y compris anguille) en rive gauche, dans l'ancien bras de décharge du moulin ; d'obtenir

responsabilités nouvelles ne correspondant pas à ses fonctions contractuelles et à sa qualification initiale, sans contrepartie financière ni même une reconnaissance) à l'origine d'un « climat de stress angoissant

harcèlement moral à l'égard de Mme Y..., dès lors que son comportement avait été humiliant pour sa subordonnée, l'empêchant de continuer à exercer sereinement ses attributions et lui donnant le sentiment angoissant

et un état dissociatif en faveur d’une schizophrénie simple d’évolution lente et progressive avec notamment une angoisse extrêmement douloureuse, une avolition, une alexithymie, un vécu intérieur angoissant

2022, de Mme [Z], comptable RH du 8 mars 2022, de Mme [H], directeur administratif et financier du 8 mars 2022, relatant un climat anxiogène au sein de l'entreprise après que les propos menaçants et angoissants

Progressivement, les changements dans son quotidien étaient mieux gérés et moins angoissants. Sa scolarité se déroulait dans de bonnes conditions.

hospitalier [Localité 2] où un scanner cérébral, de la face, du rachis et du thorax, sans injection de produit de contraste, a révélé une fracture des 4ème et 5ème vertèbres dorsales avec déplacement et angulation

attestations de salariés, suivant lesquels la situation du site de [Localité 2], dont il est constant qu'il présentait des non conformités administratives suivant arrêté du 19 août 2014, créait un contexte 'angoissant

interdiction dans les eaux fluviales par les articles R. 436-24 et R. 436-25 du code de l'environnement est donc cohérente ; - l'article L. 436-16 du code de l'environnement qui réprime la pêche de l'anguille

Eric X... a subi un tassement du plateau supérieur de la première vertèbre lombaire avec angulation supérieur à 15o, qui a imposé une ostéosynthèse compliquée d'un sepsis qui a imposé une nouvelle intervention

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que le défaut d'angulation est un risque rare que l'expert ne présente pas comme survenant exclusivement, en toute circonstance, à la suite