née le 09 Décembre 1959 ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Nicole Hélène

né le 22 Mai 1987 à MONTPELLIER (34000) ... 34000 MONTPELLIER assisté de Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Mlle Marion Z...

#Staatliche Beihilfen - Entscheidung über die Eröffnung des Verfahrens gemäß Artikel 88 Absatz 2 EG - Weisung, angebliche Beihilfen nicht weiter zu gewähren.#Rechtssache T-168/99.

#Untätigkeitsklage - Verfahren nach Artikel 7 EU - Beschwerde über angebliche Verletzungen der in Artikel 6 Absatz 1 EU genannten Grundsätze durch die spanischen Gerichte - Offensichtliche Unzuständigkeit

NOM DU PEUPLE FRANCAIS Rôle n • 2023 006170 PROCEDURE : 2023/187 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME AUDIENCE DU 16/10/2025 JUGEMENT EN PROLONGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA PROCEDURE Entre : SAS ANGECO

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 20/10594 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YEDB AFFAIRE : Mme [O] [W] (Me Delphine [Localité 9] ) C/ Mme [N] [G] ( ) - Entreprise DIOT MEDITERRANEE (Me [V] DE ANGELIS

Par acte signifié le 1er avril 2004 Angélo D'Y... a fait assigner son épouse pour entendre prononcer le divorce aux torts exclusifs de l'épouse.

Les sociétés Tancrede et Angeli, régulièrement intimées par procès-verbal de recherches infructueuses, n'ont pas constitué avocat.

ETUDES ET TRAVAUX SPECIAUX (ETS), demanderesse au dossier N° RG 25/119 dont le siège social est sis [Adresse 10] ensemble représentées par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS ET ASSOCIES, avocats

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 09 Octobre 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline

. ; 4°)- Monsieur Angelin K..., demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence), Campagne du Petit Saint-Jean ; 5°)- Madame Jacqueline Z... épouse N..., demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence

Franz Z..., demeurant avenue de la Colle, Villa "Angelica" au Hauts de Saint-Paul (Alpes-Maritimes), 2 ) l'association syndicale du lotissement des Hauts de Saint-Paul, prise en la personne de ses représentants

lés selon la forme du bassin et mise en place dans le redan, qu'il résultait du rapport d'expertise que la réalisation physique de l'étanchéité avait bien été intégralement effectuée par l'atelier Angéline

Par acte du 18 avril 2012, Mme Anne Marie Dominique Y... épouse Z... et Mme Renée Marie Angeline Rosette Y... épouse A... ont fait assigner M.

la société Allianz IARD contre ce jugement, ainsi que les conclusions incidentes présentées par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Sarthe et par Mme F B en sa qualité de tutrice d'Angéline

Jacques D..., demeurant ... (18ème), 3°/ de Mlle Henriette C..., aux droits de feu Angélina C..., demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-atlantique), 4°/ de M.

ALLIANZ IARD' demeurant [Adresse 15] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS À LA REQUÊTE S.C.I

Madame [T] [A] épouse [V], née le 31 décembre 1974 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Monsieur [U] [V], né le 10 mai 1972 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Edith ANGELICO