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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008049024
20 novembre 2000
20 novembre 2000
Alphonse X... ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2501282_20250821
21 août 2025
21 août 2025
d'enjoindre à la commune d'Uzès de leur délivrer dans un délai de quinze jours, sous astreinte de 100 euros par jour de retard, un acte autorisant l'inhumation des ayants-droits A dans le Tombeau Alphonse
Source officielleciv3
61372187cd580146773f4890
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Georges, Alphonse Z..., demeurant ..., Longny-au-Perche (Orne), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv2
613720f1cd580146773efad6
18 janvier 1989
18 janvier 1989
LE GOFF, demeurant à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), avenue Alphonse Daudet, en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale le concernant
Source officielleciv2
613720f1cd580146773efad8
18 janvier 1989
18 janvier 1989
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Noël Y..., demeurant à Cagnes-sur-mer (Alpes-Maritimes), avenue Alphonse
Source officielleciv1
613720d4cd580146773eebbe
29 mars 1989
29 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alphonse Y..., demeurant Apfhalterstrasse, 13 à CH-4132 Muttenz
Source officielleciv2
613720d7cd580146773eedb4
18 janvier 1989
18 janvier 1989
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ernest X..., demeurant à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), avenue Alphonse
Source officielleciv2
Donne défautc/M. E
61372126cd580146773f15fa
17 janvier 1990
17 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alphonse Z..., retraité, demeurant 17 Barranco de la Cruz, Almunicar Granada (Espagne), ancien
Source officielleciv3
6137212ecd580146773f1ab1
22 mai 1990
22 mai 1990
Alphonse X..., décédé le 1er avril 1986, 2°/ de M.
Source officielleciv3
6137212fcd580146773f1b08
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Gilbert, Alphonse, maçon, demeurant et domicilié ...
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2255
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Alphonse Z..., 2°) Mme Marie-Thèrèse Z..., demeurant ensemble ... à Les Mées (Alpes-de-Hautes-Provence), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen
Source officielleciv2
613721cccd580146773f776d
11 mars 1993
11 mars 1993
Alphonse Y..., 28) Mme Z... épouse Y..., demeurant tous deux l'Esplanissol, domaine de Caylus, à Villeneuve lès Béziers (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1993 par le tribunal
Source officielleciv3
613722a3cd580146773ff7e3
10 avril 1996
10 avril 1996
Alphonse A..., 2°/ de Mme Juliette B..., épouse A..., demeurant ensemble Valriant 2, bât. A2, Le Charrel, 13400 Aubagne, 3°/ de M.
Source officielleciv1
6137234ccd58014677407f2d
6 octobre 1999
6 octobre 1999
X., 2 / de Mme Y., divorcée X., 3 / de l'Association pour l'action sociale et éducative en Ille-et-Vilaine, département enfant, dont le siège est 49, rue Alphonse Guérin, 35044 Rennes, défendeurs
Source officielleciv2
6137234dcd58014677408045
9 décembre 1999
9 décembre 1999
Alphonse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1998 par la cour d'appel de Metz, au profit de Mme Fabienne X... épouse Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2215409_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'un immeuble dont elle est propriétaire au 13 quai Alphonse
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630837
30 décembre 2009
30 décembre 2009
Alphonse C, demeurant ... ; MM.
Source officielleDALO Urgences
DTA_2410025_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B..., représentée par Me Alphonse Katy demande au tribunal, statuant en application de l’article L. 441-2-3-1 du code de la construction et de l'habitation d’ordonner son logement par l’Etat.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101426
5 décembre 2012
5 décembre 2012
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 2 septembre 2009, un fourgon semi-remorque, acquis en crédit-bail par la société Warmup Luc Alphand
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965330
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[X] [R], la société Alphand Evénements, la société civile Alphand, M.
Source officiellePage 16 sur 266