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307 résultats pour « Alice POUSSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269dcd580146774270a8

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

. : il avait reçu un coup à la face alors qu'il venait d'entrer dans la réserve puis avait été soit frappé à nouveau soit poussé et il était tombé face contre terre ; qu'il ne s'était pas rendu compte

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69ef202fcdc6046d47b0688f

Appel

Page 16 sur 16

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24 avril 2026

24 avril 2026

J'ai poussé mon père en arrière et je me suis retrouvé nez à nez avec [P]. Ce dernier s'est avancé vers moi et je l'ai repoussé.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f43c64cdc6046d472ddcce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elles contestent le contenu de l'assignation qui faisait état d'une raison inconnue ayant poussé la SCI [X] à suspendre son paiement, alors que'la crise sanitaire était commencée depuis le début de l'année

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

colérique », « hystérique », de « règne (r) par la terreur » ; que, de l'avoir obligée à faire deux cent kilomètres à ses frais pour venir effectuer une journée d'essai, non rémunérée ; que, d'avoir poussé

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 23 décembre 1996, Sophie Z..., épouse MM..., de nationalité française, a été trouvée morte dans une allée à Schull en Irl

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00829

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que MM. X..., Y... et Z... ont été poursuivis du chef d'escroquerie en bande organisée les réunissant à des rédacteurs de la Mutuelle des Architectes Français

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH

Résumé IA — à vérifier