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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
63c79b9ada31367c908eb6df
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par courrier du 09 juin 2018, Mme [F] [R] a réclamé à la Sasu la Mie du temps gourmande de lui régler les heures supplémentaires qu'elle avait effectuées.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6791dcc0de5aa0323224d9d6
22 janvier 2025
22 janvier 2025
3] (REPUBLIQUE DU CONGO) Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Théophile TOUNY & Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdd783f14862d2403a05e63
11 septembre 2018
11 septembre 2018
pour connaitre des contestations relatives au plan de sauvegarde de l'emploi homologuée par la DIRRECTE -renvoyé la salariée à mieux se pourvoir -rejeté les demandes au titre du licenciement frauduleux
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdd784014862d2403a05e64
11 septembre 2018
11 septembre 2018
pour connaitre des contestations relatives au plan de sauvegarde de l'emploi homologuée par la DIRRECTE -renvoyé le salarié à mieux se pourvoir -rejeté les demandes au titre du licenciement frauduleux
Source officielleChambre civile
62f34a2082b27805d4d3c09a
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Madame [U] [K] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉS : Monsieur [I] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
64422a03d2fa6fd0f804058d
20 avril 2023
20 avril 2023
AEROPORTS DE [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleChambre sociale 4-1
66274efcc1c6ed00087b3e25
22 avril 2024
22 avril 2024
Adresse 1] Représentant : Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0069 - N° du dossier 26386 - Représentant : Me Alexandra
Source officielleRétentions
6538b3dd7ffc2c8318ee005b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officiellePCP JCP référé
6a10a2aecdc6046d479b1017
22 mai 2026
22 mai 2026
sis [Adresse 3] représentée par Maître Hugo GATERRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1878 COMPOSITION DU TRIBUNAL Brice REVENEY, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Alexandrine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1129DEC004614106
29 novembre 2018
29 novembre 2018
URRIANI 18/05/1954 Castel di Lama Francesco MAROZZI 22 39430/12 02/05/2012 Giuseppe CALVI 12/09/1956 Bracciano Massimo CLEMENTI 23 26364/13 29/12/2012 Osvaldo PICONE 05/01/1959 San Giorgio Jonico Alessandro
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270
18 octobre 2017
18 octobre 2017
par l'enquêtrice que par le médecin légiste, d'une trace sur sa poitrine s'apparentant bien à une trace de brûlure ; qu'elle s'était également confiée sur les faits un an auparavant à son petit ami Alexandre
Source officielle1ère chambre civile B
6033594a2909c50a69fbdf67
4 juillet 2017
4 juillet 2017
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1], [Adresse 1], [Localité 1](CORÉE DU SUD) Représentée par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocats au barreau de LYON Assistée de Maîtres Alexandra
Source officielleChambre Sociale
62d6498daa6a2f06030d26e3
28 avril 2022
28 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00456
13 mai 2014
13 mai 2014
(les transporteurs fluviaux) sur le bateau « MS Alexander », un connaissement fluvial étant émis, dont un original a été remis aux sociétés RWZ et RKW et l'autre à l'union Invivo ; que, n'ayant pas été
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
631ade3ef575634f1371eeb2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
- S'est déclaré incompétent pour traiter de l'affaire - A débouté le CNAS de sa demande d'incompétence au profit du tribunal judiciaire de Versailles, - A renvoyé les parties à mieux se pourvoir,
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f776
23 mai 2012
23 mai 2012
Par acte du 24 avril 2008, les sociétés ALLIANZ, AXA et COVEA ont fait assigner devant la même juridiction et aux mêmes fins Madame Alessandra Y... et la société BC SRL.
Source officielleChambre civile JAF
69b8fbe0cdc6046d47f0cf18
13 janvier 2026
13 janvier 2026
à [Localité 1] de nationalité Française Profession : Viticulteur [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Antoine NOBLET de la SELARL ANTOINE NOBLET AVOCAT, avocats au barreau de SAVERNE, Me Alexandre
Source officielleChambre Civile
668840dc342d338c20d3e472
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MMA IARD, imatriculée au RCS de LE MANS sous le n°775 652 126, dont le siège social est sis 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par Me Charlotte VARVIER, avocat au
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301440_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Alexandre Therre, - les observations de Me Airiau, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ac8
25 septembre 2007
25 septembre 2007
composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePage 16 sur 61