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6 977 résultats pour « Alexandre GRARD »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

668cd24bbbc9a118c6c63fb1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Instance de Melun le 25 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [I] [H], représenté par Me Jacques-alexandre BOUBOUTOU de la SELEURL JACQUES-ALEXANDRE BOUBOUTOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1587

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5fbd3db21cbdd8ada6

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

CETELEM Grosse délivrée le : à : ST FERREOL MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 14 Avril 2006

Source officielle
CC

civ2

60794c2b9ba5988459c44df1

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

X... ont été déclarés adjudicataires, par un précédent jugement, de lots immobiliers saisis à l'encontre de Mme Alexandre Y..., Mme Danielle Y... et de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468130.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd0

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

La passagère avant droite, Alexandra A..., âgée de 15 ans et demi a été éjectée du véhicule et très grièvement atteinte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850b0

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 99/4430 du 16/02/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) APPELANTE Ordonnance rendu par le Juge des Référés du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e34a

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

G : 10/ 06023 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 6 du 22 juin 2010 RG : 2010/ 03160 ch no2 X... C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fc5

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

sera fixée chez la mère, - dit que faute pour les parents de convenir d'autres mesures et jusqu'à ce qu'Alexandre soit âgé de quatre ans, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bdf

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Instance de CRETEIL - 7ème chambre cabinet F RG no 06/00698 APPELANT Monsieur Alexander William X...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007976887

Admin. suprême

18 juin 1997

18 juin 1997

Alexandre X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a413

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

. & GENICON S., avoués assisté de Me BAZIRE, avocat Par ordonnance du 11 septembre 2006 le juge des référés du tribunal de grande instance de BREST a débouté Ronan X... de la demande de production de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X

6253cd9bbd3db21cbdd93d95

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2017 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 15029 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Juin 2015- Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Alexandre né le 05 Mars 1975 à PERONNE de B...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935f1

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 14 OCTOBRE 2016 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/05050 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Décembre 2014- Tribunal de Grande

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028215063

Admin. suprême

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public. CONSIDERANT CE QUI SUIT : 1.

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

69d949a2cdc6046d47ce2ba6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PENITENTIAIRE DE [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 7] défaillant FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D’ AUTRES INFRACTIONS [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00072_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 janvier 2023 et le 5 septembre 2024, la sociétés AEDAEN Groupe, venant aux droits de la société MAG, et la société GAM, représentées par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdd17bcad10ae8170f83dc7

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

N° SIRET : 380 129 866 (Paris) représentée par Me Matthieu I... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Alexandre B..., avocat plaidant

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007618299

Admin. suprême

27 mai 1981

27 mai 1981

ALEXANDRE X..., DEMEURANT A GUSTAVIA, COMMUNE DE SAINT-BARTHELEMY GUADELOUPE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT N° 35-78 DU 10 NOVEMBRE 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Source officielle

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