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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67061e65fde28ee42071141c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
octobre 1970 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Alexandre
Source officielleSociale B salle 3
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25 avril 2025
25 avril 2025
[V] [P] [Adresse 3] [Localité 1] / FRANCE représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Agathe PLATEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65b4af737ef77d000880b51d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officielleChambre des référés
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Adresse 7] Grosse délivrée à Me Luisella RAMOINO Expédition délivrée à Me Jean-luc MARCHIO Me Alexandra SCHULER-VALLERENT le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Juillet à
Source officielle1re chambre sociale
680b1a5d2364a383b7747520
24 avril 2025
24 avril 2025
AERIUM [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleDROIT COMMUN
68e585400e2901d10fa5e056
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Monsieur [J] [M] [N] [H] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Cécile LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS, DÉFENDEURS : Monsieur [I] [D] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d6c
15 novembre 2006
15 novembre 2006
SARL PROVENCE GOUDRONNAGEprise en la personne de son représentant légal en exerciceMonsieur PELISSIER, demeurant et domicilié audit siègeRoute d'Orange84150 JONQUIERESassistée par la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956a
10 juillet 2007
10 juillet 2007
personne de son gérant domicilié en cette qualité au dit siège, 19 rue de la Chouetterie - 49400 SAUMUR représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jacques-Alexandre
Source officielleChambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d10
3 avril 2025
3 avril 2025
Outre le risque encouru par le magasin, les clés ont dû être refaites.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc79
14 avril 2011
14 avril 2011
*** No MINUTE : No RG : 10/ 06665 Jugement (No 09/ 02994) rendu le 23 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : JMP/ LL APPELANT Monsieur Jean Louis Alenxandre
Source officielleChambre des référés
68682d204965b5d9df31edae
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FRANCE AZUR SYNDIC, exerçant sous l’enseigne IMMOBILIERE COLONNA, [X] [S] Grosse délivrée à Me Yves BRUGIERE Expédition délivrée à Me Laurent CINELLI Me Stéphane GIANQUINTO Me Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01338
30 mai 2012
30 mai 2012
d'agence Aurélien E..., responsable d'agence * Alexia Z..., chef d'équipe, responsable de tournée, ayant travaillé sous les ordres de Delphine X... de 2003 à 2006, Cédric MEA, responsable d'agence • Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e09cdc6046d47894ce4
23 janvier 2026
23 janvier 2026
représentée par Me Georges MEYER de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S. [9] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63c8eefbdc5b777c90992fc4
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Ange Sentucq, présidente Elise Thévenin-Scott, conseillère Alexandra Pélier-Tétreau, vice-présidente placée
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0272cdc6046d4757e485
23 avril 2026
23 avril 2026
avocat au barreau de BORDEAUX [Z] [C] Profession : Architecte, demeurant [Adresse 4] Mis hors de cause par ordonnance du Conseiller de la mise en état en date du 25.10.23 Représenté par Me Alexendra
Source officielleCIVIL + 10 000
69731c2fcdc6046d4763eade
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Katia CHEDIN, vice-présidente, rédacteur ASSESSEUR : Ariane SIMON, vice-présidente ASSESSEUR : Patrick BURNICHON, magistrat à titre temporaire GREFFIER : Alexandra
Source officielleChambre Sociale
67f8a5bdec820a3a2a05e7a6
8 avril 2025
8 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Alexandra BARDIN-SZPIEGA, avocat au barreau de CUSSET/VICHY, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61625c92d64a6b1f51487700
6 septembre 2013
6 septembre 2013
[N] [E] (Gérant) et par Me Mathilde HOUET- WEIL de la SCP WEIL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Alexandra FRELAT, avocat au barreau de PARIS, DÉBATS EN AUDIENCE
Source officielle17e chambre
627ca8ee4781dc057dee7ddb
11 mai 2022
11 mai 2022
juillet 2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 18/00479 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie CORMARY Me Alexandra
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb5707cdc6046d472755fc
11 juillet 2025
11 juillet 2025
000755 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 11/07/2025 DEMANDEUR (s): Monsieur [X] [C] - [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître REPASKA Alexandra
Source officiellePage 16 sur 26