Alain Thierry Z..., M. Pierre Charles Z..., M. Gabriel Z..., Mme Alina B..., M. Julien Z..., M. Jacques Z...

Pierre du chef des infractions à la législation sur les changes qui lui étaient imputées, et a mis hors de cause la société GIMM poursuivie comme solidairement responsable ; 2°) a relaxé partiellement

Alain, - Z...

COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 26 JUIN 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00564 et 08/00233 NOUS, Pierre-Alain

Pierre-Alain Z..., domicilié [...]                                    , tous venant aux droits de Alain Z..., décédé, contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale

par le Conseil de Prud'hommes de PÉRIGUEUX, Section Activités Diverses, suivant déclaration d'appel en date du 29 septembre 2005, à : Monsieur Marc Y..., demeurant ..., Représenté par Maître Pierre-Alain

Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de société civile professionnelle Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, du 30 juillet 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la GIRONDE sous l'accusation de viol aggravé

Jean-Pierre, - A... Pierre, - Y... Hermilo Alejandro, - C... Richard, - P... Alain, - N... Pascal, - N... Franck, - Z... David, - DE L... Laurent, - I...Jean Louis, - Q...

Pierre-Alain Y..., 3°/ Mme E... , épouse Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2017 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Appel APPELANTE : La Société TEAM PASSERELLES SARL, représentée par son mandataire ad hoc Monsieur José Angel OCHOA DE CHINCHETRU X... ... par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Pierre-Alain

Pierre-Alain X..., demeurant à Sainghin-en-Weppes (Nord), Ferme du Marais, 58°/ de Mme S... de Coster, née XO..., demeurant à Lille (Nord), ..., 59°/ de M.

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui, du chef de complicité de tentative d'assassinat, a rejeté

X... et a dit n'y avoir lieu à annulation des pièces de procédure ; "aux motifs qu'en l'espèce les déclarations faites par Alain X... au moment de son interpellation, et dont le contenu a été consigné

Alain, - L'ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES MAGISTRATS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 février 2002, qui, pour complicité d'injure

produites, que Xavier Z... et Alain X... n'avaient pas apporté d'éléments tangibles de la réalité de l'activité d'Alain X... et qu'en conséquence l'exigence de service fait n'était pas remplie ; "

Alain Y... a assigné son fils, M.

EXPOSÉ DES FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Gaston X... est décédé le 17 juillet 1998 laissant comme héritier son épouse et ses deux fils Alain et Jean-Pierre.