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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2001315_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
B, représentant l'université de Pau et des pays de l'Adour. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:438880.20211123
23 novembre 2021
23 novembre 2021
Article 2 : Les conclusions de l'université de Pau et des Pays de l'Adour, présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, sont rejetées.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2103259_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
, l'Adour dessine un méandre très prononcé.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2600248_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2026, SNC Adour Développement Industries et Commerces déclare se désister de son instance et de toute action future ayant le même objet.
Source officielle1ère Chambre
6597abbaade3490008c312ba
4 janvier 2024
4 janvier 2024
1ère Chambre ORDONNANCE du 04 janvier 2024 Dossier : N° RG 23/03295 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IWZB Affaire : SDC DE LA RESIDENCE LES GRANDS CHALETS C/ Société AGENCE ADOUR
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d8a
3 décembre 1970
3 décembre 1970
; QUE L'ARRET ATTAQUE AYANT SEULEMENT CONDAMNE LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES HAUTES-PYRENEES, A PAYER LA SOMME DE 3000 FRANCS A TITRE DE DOMMAGES-INTERETS A LA CAISSE DU BASSIN DE L'ADOUR
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503829_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Article 2 : Les conclusions de l’université de Pau et des Pays de l’Adour présentées au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b92fb10ab0632f7049e0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[I] qui a demandé à la cour d'anéantir l'ordonnance entreprise et de rejeter en totalité la créance de l'agence de l'eau Adour-Garonne.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004802_20230227
27 février 2023
27 février 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL ADEF IMMOBILIER est rejetée.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00296
22 mars 2011
22 mars 2011
a autorisé le syndic à céder à la société Satco une participation de 5 % détenue par la société Ci dans le capital de la société Cord Abu Dhabi, devenue la société Abu Dhabi Pipe factory (la société Adpf
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a7c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[M] a été élu nouveau président de l'ADAF.
Source officielleChambre sociale
6163151be03efc4516bd2df8
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Les choix effectués par l'association AGENCE D'URBANISME ADOUR PYR''N''ES ont permis de rétablir les équilibres nécessaires à sa pérennité.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024669967
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Adou A, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2600247_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2026, SNC Adour Développement Industries et Commerces déclare se désister de son instance et de toute action future ayant le même objet.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1805707_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2018, la société Allianz Global Investors GmbH, agissant pour le compte du fonds DBI-ADPF 1, représentée par Me Robert, demande au Tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2201825_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A B, représenté par Me Dandan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 juin 2022 par laquelle le président de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour a refusé de l'admettre en première
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2502137_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Il n'y a pas lieu non plus de faire droit aux conclusions présentées sur le même fondement par le syndicat des mobilités du Pays Basque Adour.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007847
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Article 3 : L'Etat versera à l'ASSOCIATION ADEF une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
613721a1cd580146773f5682
4 février 1992
4 février 1992
(Pyrénées-Atlantiques), 2°) de la société coopérative agricole "Adour Porcs", dont le siège est Cap de la Coste, à Aire-sur-Adour (Landes), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_1902360_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
S'agissant des appels en garantie formés par la société Constructions de l'Adour, prise en la personne de son mandataire liquidateur : 32.
Source officiellePage 16 sur 314