, l'arrêt retient qu'elle a organisé une campagne de diffamation, en diffusant 1 094 exemplaires de son écrit et en lisant celui-ci lors d'une réunion publique ; Mais attendant qu'en statuant ainsi,

pour injures publiques envers un particulier sur le fondement des article 29, alinéa 2, et 33 de la loi du 29 juillet 1881 ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des article 121-1

l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 avril 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte contre personne non dénommée du chef de diffamation

non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 58 de la loi du 29 juillet 1881 ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 29, alinéa 1,

Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

et diffamation publique envers un particulier, pour le second.

[T] du chef de diffamation publique, l'a déclaré coupable des autres chefs de prévention, l'a condamné à une amende de 1 000 euros, et a prononcé sur les intérêts civils. 6. M.

1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.

1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.

tribunal de grande instance, la société et les auteurs de l'émission en réparation de leur préjudice, d'une part, sur le fondement de l'article 1382 du Code civil, d'autre part sur celui de l'article 9-1

et 32, alinéa 1, de la loi du 29 juillet 1881, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que la cour d'appel a déclaré irrecevables les demandes d'X...

fait grief à l'arrêt (Paris, 11 septembre 2003) d'avoir rejeté l'exception de nullité de l'assignation du 27 octobre 2000 et de l'avoir condamnée au paiement de dommages-intérêts alors premièrement : 1

un citoyen chargé d'un mandat public, à 1 500 euros d'amende et les deux derniers, pour complicité de ces délits, à 1 000 euros d'amende chacun, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR

X... avait toujours prétendu avoir été diffamé dans l'article de la " Gazette de Montpellier ", même s'il avait indiqué également que cette diffamation faisait suite aux propos qu'il avait tenus en tant

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2003, qui l'a condamné a 1 500 euros d'amende pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un

d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1994, qui dans la procédure suivie contre Jean A..., directeur de la publication du journal Z..., Serge B..., Hervé C..., du chef de diffamation

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l arrêt de la cour d appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 20 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation

Le 12 février 2021, la société [1] a porté plainte et s'est constituée partie civile du chef de diffamation publique envers un particulier en raison de vingt-neuf propos publiés entre le 14 novembre 2020