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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

293 résultats pour « uns des défendeurs »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe IV

—

Les cycles sont alors enchaînés les uns après les autres jusqu'à l'achèvement complet des cycles prévus au IV, de la présente annexe. VII-2.

Article Annexe Ib (suite)

—

Image bitmap Appelée aussi image Raster, une image bitmap est une sorte de grille de pixels ou points collés les uns aux autres, chaque pixel possédant sa propre couleur.

Article Annexe

—

Les locaux des unités de prélèvement, de transformations des produits cellulaires et de contrôle de qualité sont séparés les uns des autres. 4. Matériel 4.1. Généralités Le matériel doit répondre aux normes de sécurité et de protection du personnel.

Article Annexe

—

La cohérence de l'offre Les composantes matérielles et immatérielles, les services associés et le niveau de prix doivent être cohérents les uns avec les autres.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Article 16 Clause attributive de juridiction En cas de litige ou de contestation relatif à un contrat de commission de transport incluant un transport international, seul le tribunal de commerce de Paris est compétent, même en cas de pluralité de défendeurs

Article Annexe

—

Il s'agit, en faisant appel notamment aux capacités d'observation et de réflexion d'élèves plus âgés, de systématiser et d'ordonner les acquis du primaire pour les uns, et d'aborder, toujours dans l'esprit d'une démarche inductive, l'étude d'une langue

Article Français

—

En mettant ces textes en relation les uns avec les autres, ainsi qu'avec les œuvres lues en 6e, on fait percevoir des effets d'écho, de reprise, et éventuellement de parodie.

Article Français (suite)

—

on développe les propositions faites en ce domaine dans le document Accompagnement des programmes de 6e: un jeu théâtral simple ou des jeux de rôles permettent de "travailler la mise en voix (timbre, tempo), en espace (situation des personnages les uns

Article Annexe

—

Ils en soulignent quelques-uns des aspects positifs : tester et comparer en un temps très court plusieurs solutions voisines, effectuer des choix tactiques et stratégiques, multiplier les expériences et les essais pour retenir les réponses les plus pertinentes

Article Annexe

—

Afin que l'enseignement de l'histoire et de la géographie soit véritablement construction d'une culture et non juxtaposition de périodes ou de territoires, le programme de troisième reprend quelques-uns des repères chronologiques et spatiaux des programmes

LEGIARTI000023708913

—

Mais la prise en compte des nouveaux enjeux impose de recomposer l'architecture générale de la sécurité, avec une meilleure répartition des tâches entre les acteurs concernés pour clarifier les missions des uns et des autres et recentrer policiers et

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les pourcentages indiqués sont indépendants des pourcentages de défiguration (1) les uns et les autres doivent s'additionner. (1) Pour la défiguration, voir la rubrique Face au titre Oto-laryngologie et stomatologie.

Article Appendice

—

de degré deux heures, EI 120 ou REI 120), indiquées dans l'article 9.1 du présent cahier des charges concernant les gaines d'ascenseurs, sont assurées selon une des solutions suivantes : Tous ces modes de fermeture coexistent et sont indépendants les uns

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