Messaoud, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 28 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour recel de vol en bande organisée, faux,

Niarolem, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 6 janvier 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef notamment de tentative d'escroquerie

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, du 2 août 1994, qui, dans les poursuites exercées contre lui, notamment pour escroquerie, abus de confiance, recel d'escroquerie

[X] de recel d'escroquerie selon la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité par trois ordonnances du tribunal correctionnel de Saint-Brieuc en date du du 2 mai 2022.

Hector, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 3 novembre 2004 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de recel de vols et complicité d'escroqueries, a

d'ingérence, recel et complicité d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction fixant le montant de la consignation ; - le second, n° 2, en date du 10 octobre 2003, qui, dans la même

(LUCIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 26 OCTOBRE 1966 QUI A ORDONNE LA RECTIFICATION D'UN ARRET DE LA MEME COUR AYANT CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR RECEL ET COMPLICITE D'ESCROQUERIE LA

décision de base légale" ; Attendu que la société Ariane a porté plainte et s'est constituée partie civile le 29 janvier 1998 contre personne non dénommée, des chefs notamment, d'abus de confiance et recel

qu'il représente compte tenu notamment des 8 condamnations correctionnelles prononcées à son encontre entre juin 2015 et novembre 2024 et cumulant plus de 4 ans d'emprisonnement pour des faits de vol, recel

Rémi, contre un arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 23 décembre 1986, qui les a condamnés : Y..., pour recel et tentative d'escroquerie, à 30 mois d'emprisonnement

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 4 janvier 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui pour recel de vols et escroqueries, a rejeté

[L], dit [V] [M], contestant formellement être à l'origine de cette décoration ; qu'elle faisait valoir que la société CMI Publishing avait commis le délit de recel d'escroquerie en bénéficiant du délit

Elie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 23 février 1995, qui, pour escroqueries et recel d'escroqueries, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, a rejeté sa requête

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 22 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour complicité et recel d'escroquerie en bande

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 14 juin 1994 qui, pour complicité d'escroquerie et recel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 15 mois avec sursis,

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de faux et usage, recel

de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DERMENDJIAN Housep, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 1er juillet 1997, qui, pour recel

chambre correctionnelle en date du 20 juillet 1994, qui, pour détention sans autorisation d'arme et munitions, contrefaçon de documents administratifs et usage, détention frauduleuse de faux document, recels