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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000050843572
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de l'indemnité liée à la responsabilité d'un point de vente au sein de la CEPAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050056378
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de l'indemnité liée à la responsabilité d'un point de vente au sein de la CEPAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047801436
3 février 2023
3 février 2023
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de l'indemnité liée à la responsabilité d'un point de vente au sein de la CEPAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047122674
16 juin 2022
16 juin 2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE L’INDEMNITE LIEE A LA RESPONSABILITE D’UN POINT DE VENTE AU SEIN DE LA CEPAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037636413
22 octobre 2018
22 octobre 2018
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL SUITE A LA REPRISE DES POINTS DE VENTE « LA MAISON DU CHOCOLAT »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038363754
21 février 2019
21 février 2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE L’INDEMNITE LIEE A LA RESPONSABILITE D’UN POINT DE VENTE AU SEIN DE LA CEPAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6220686d4058ed7900148a74
2 mars 2022
2 mars 2022
, - chacun des points de vente SCC pris individuellement vend de 20% à 40% moins de véhicules neufs que la société Auto-Ritz, Autrement dit, contrairement à ce qui est avancé par la société
Source officielleKALI
KALITEXT000005688616
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Loire - Accord du 20 juin 1996 relatif aux modalités de fermeture hebdomadaire des boulangeries et de tous les points de vente du pain
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038119424
21 décembre 2018
21 décembre 2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL DES BOUTIQUES ET POINTS DE VENTE AMI PARIS SITUES EN ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051340993
18 avril 2019
18 avril 2019
avenant à l'accord du 29/09/2005 relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail dans les points de vente du réseau de proximité du CADS
Source officiellecomm
6079d3f99ba5988459c59f38
28 juin 2005
28 juin 2005
mis en oeuvre de façon non discriminatoire; qu'en estimant que la SA Daimler Chrysler France avait pu justifier de la mise en oeuvre d'un critère de sélection quantitatif par la seule référence aux points
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042678597
25 mars 2020
25 mars 2020
Avenant lié à la pandémie covid-19 à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail dans les points de vente du réseau de proximité du CADS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042301822
22 juin 2020
22 juin 2020
avenant n°2 lié à la pandémie covid à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail dans les points de vente du réseau de proximité du cads
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00043
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[G] [O] et de son frère pour s'emparer d'un point de vente de stupéfiants sont parvenus aux enquêteurs. 4. M. [S], M. [O], M. [L] [I], M. [F] [P] M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00341
29 mars 2011
29 mars 2011
b), est applicable à compter du 1er octobre 2005», que le point 5.3.3. de la brochure explicative relative au règlement considéré et intitulé «droit d'établir des points de vente supplémentaires (interdiction
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91561
13 mai 2014
13 mai 2014
Affectée principalement à la boutique de la rue Saint Lazare à Angers, mais pouvant être amenée à travailler sur les deux autres points de vente, Mme Florence X...- Y... avait pour mission, " notamment
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01390
20 juin 2012
20 juin 2012
d'établissement Nord-Ouest, avaient été prévus un CHSCT pour le centre logistique de Saint-Herblain, un pour le centre logistique de Meung-sur-Loire, un pour la plate-forme administrative agences et points
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037057147
22 mars 2018
22 mars 2018
Avenant à l'accord du 29/09/2005 relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail dans les points de vente du réseau de proximité du Crédit Agricole des Savoie
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044113308
3 septembre 2021
3 septembre 2021
Accord portant sur le repositionnement de l’enseigne Orange sur la zone d’Arras, par la fermeture de la boutique de Centre Commercial et le regroupement de ses points de vente en centre-ville en 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041819733
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Avenant à l'accord du 29 septembre 2005 relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail dans les points de vente du réseau de proximité du crédit agricole des savoie
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