X... a été engagé le 17 septembre 1999 par le syndicat Professionnel des pilotes du port de Dunkerque en qualité de patron de "pilotine", vedette assurant la conduite et le retour des pilotes à bord des

renvoie Henri Y... devant le tribunal correctionnel de Pointe-à-Pitre du chef du délit prévu aux articles 175 de l'ancien Code pénal et 432-12 du nouveau Code pénal ; "aux motifs que "des travaux de pilotage

Y... a été engagé à compter du 1er mars 2008, en qualité de moniteur de pilotage, par contrat de droit luxembourgeois, par la société luxembourgeoise AB Events ; que son licenciement pour faute grave lui

G..., assuré auprès de la société SMABTP, ayant été chargé d'une mission d'ordonnancement, pilotage, coordination, la réalisation d'une terrasse en bois à la société I..., assurée auprès de l'UAP, devenue

[C] [I], domicilié [Adresse 2], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Filao, anciennement dénommée société Ingénierie construction pilotage (ICP), 3°/ à la société civile [Adresse

(l'emprunteuse) a commandé auprès de la société Eclog (le vendeur) la fourniture et l'installation d'un système aérovoltaïque composé de douze panneaux photovoltaïques et d'une unité domotique de pilotage

AERODROMES. - PORTS. - Accident dans un chenal - Faute de pilotage.

décision du 6 mars 2009 par laquelle le conseil médical de l'aéronautique civile, saisi d'une demande de dérogation aux normes d'aptitude médicale, l'a déclaré inapte classe 1 et classe 2 à la fonction de pilote

environs de 3 heures, un accident de la circulation s'est produit sur le territoire de Rousson, hors agglomération, dans lequel Karine Y... a perdu la vie ; que le véhicule R 11 turbo, appartenant et piloté

, aucune critique n'est formulée sur l'obtention de celle-ci ni sur l'aptitude de B... à piloter (comme commandant de bord ou comme co-pilote) d'autres avions tels que le ATR 42 qui constituent l'essentiel

preuve n'est pas rapportée, mais qu'il existe des présomptions fortes, précises et concordantes permettant de conclure au caractère commercial des vols effectués ; qu'en effet, l'hélicoptère et son pilote

anglaise Fike protection systems Ltd (la société Fike) fabrique des dispositifs d'extinction d'incendie par gaz inerte, commercialisés sous la marque « Proinert », constitués notamment de réservoirs pilotes

valoir que le changement de position du parquet lui interdisait de produire les feuilles de services, le plan caméra et le plan logistique établis en amont de l'établissement des plans de vol par les pilotes

Y..., pilote, étant grièvement blessé ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses cinq branches : Attendu que M.

Cette condamnation correspond au cumul de quatre peines infligées pour les quatre infractions suivantes : - vol avec arme en réunion, à un an d'emprisonnement ; - dévastation et pillage, à dix ans

In addition, the report featured an assessment of V.T.’s piloting techniques by S., a civil aviation pilot, who had lost family members at the Sknyliv air show. 26.

In addition, the report featured an assessment of V.T.’s piloting techniques by S., a civil aviation pilot, who had lost family members at the Sknyliv air show. 32.

CASSATION PRIS DE CE QUE "L'ARRET ATTAQUE A PRONONCE LA RELAXE DES PREVENUS, ALORS QU'IL N'EST PAS CONTESTE QUE L'ACCIDENT QUI A MOTIVE LES POURSUITES ENGAGEES CONTRE CES DERNIERS EST DU A UNE ERREUR DU PILOTE