Selon l'arrêt attaqué (Reims, 8 février 2023), le 7 février 2012, Mme [R] [T] (la bailleresse), propriétaire d'une parcelle de terre louée à M.

Parneix, Mme Provost-Lopin, conseillers, M.

[I] [G] (les consorts [G]) ont acquis des consorts [Y] une parcelle de terre enclavée, non constructible, sise [Adresse 9] (91), cadastrée section [Cadastre 7], d'une contenance de 6a 11ca, étant mentionné

laquelle vient la société White SAS (la société), a consenti un prêt à la société SAAF ; qu'à la suite de la liquidation judiciaire de la société SAAF, le juge-commissaire a autorisé la vente de deux parcelles

X... a cédé à Mme Z... diverses parcelles de terres agricoles, l'acte authentique devant être signé le 1er février 1992 ; qu'en août 1994, Mme Z... a assigné M.

Le 16 juin 2016, Mme [J], propriétaire de parcelles de terre données à bail à ferme, a, par application de l'article L. 411-58, alinéa 1er, du code rural et de la pêche maritime, signifié à M.

H... et F... ont conclu une promesse de vente, à leur profit, portant sur une parcelle de terre sur laquelle ils envisageaient d'édifier un bâtiment d'habitation.

CIV.3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 juin 2018 Cassation partielle M.

X... un bâtiment et diverses parcelles de terrre d'une contenance d'environ 40 hectares ; que les parties sont convenues, en 1994, de résilier amiablement le bail ; Attendu que, pour condamner M.

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 24 septembre 2024), par acte du 11 avril 2006, M. et Mme [T] (les bailleurs) ont consenti à [A] [O] et son épouse, Mme [J], un bail portant sur des parcelles de terre.

[K], a acquis des consorts [X] et [K], ses coïndivisaires, diverses parcelles de terre ainsi qu'une maison d'habitation, l'une des parcelles étant destinée à l'exploitation de la société [2] constituée

[V] (le preneur) une parcelle de terre desservie notamment par un chemin d'exploitation au nord. 2.

-1 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 février 1991), que Mme Y... a demandé que soit constatée l'extinction d'une servitude dont son fonds était grevé au bénéfice d'une parcelle

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 octobre 2021), par acte notarié du 19 juin 1997, M.

Edwige C..., demeurant : Basse-Terre (Guadeloupe), 4 / M.

X... a exploité des parcelles de terre appartenant à la commune de Lévignac de Guyenne et mises à sa disposition sous couvert de conventions d'occupation précaire d'une durée d'un an, renouvelées chaque

M. et Mme P..., propriétaires de parcelles de terre exploitées par l'entreprise agricole à responsabilité limitée de la Ferme de la Mare au Leu (l'EARL), ont notifié à cette société un projet de vente

Joseph, E... et Alain X..., a donné à bail diverses parcelles de terre à M.