Les droits patrimoniaux Il convient de rappeler la notion juridique de patrimoine et ses deux caractères : universalité de droit et émanation de la personne.

Article Annexe 1

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Les professeurs s'assurent de la maîtrise des notions recensées dans chaque programme.

Article Annexe II

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Recherche méthodique sur un ensemble de notions à coordonner (par exemple dans des dictionnaires, des encyclopédies). 2. Dépouillement et sélection d'informations en fonction d'une problématique. 3.

Article Annexe

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Système d'information et organisation (Durée indicative : 72 heures, cours et travaux dirigés) THÈMES SENS ET PORTÉE DE L'ÉTUDE NOTIONS ET CONTENUS À CONSTRUIRE 1.

Article Annexe II - I. Maquette 13

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Connaissances transversales à acquérir : Elles sont listées dans l'article 2 du présent arrêté et portent en particulier sur : - la règlementation concernant les actes invasifs ; - l'information au patient ; - la notion de bénéfice risque, la pertinence

Article Annexe II

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Personnel d'encadrement de chantier -être capable d'appliquer un plan de démolition, de retrait ou de confinement d'amiante ; -connaître les notions d'aéraulique ; -être capable d'appliquer les procédures opératoires spécifiques au type d'activité

Article ANNEXE II

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Dans ce cas, la case « autres » est cochée et la notion d’aménagements et/ou d’appareillages nécessaires est précisée dans la case « Observations : ».

Article Annexe IV

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Problématiques mises au programme pour 2007-2009 Afin d'atteindre les objectifs pédagogiques précédemment définis et de préparer la seconde année de la classe de lettres, les élèves de première année étudieront, sous la conduite de leur professeur : - des notions

Article Annexe III

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L'étude des oeuvres comme représentations, la mise en évidence des continuités et des ruptures esthétiques, les notions de mouvement littéraire et culturel, de filiation et d'influence, les formes de l'intertextualité, la production et la réception des

Article 6

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Le programme porte chaque année sur une notion déterminée. II.-Epreuves orales d'admission des séries lettres et arts, 1.

Article 2

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Pour la spécialité " conduite de véhicules ", les questions posées par le jury porteront sur des notions de dépannage, de sécurité et du code de la route. La liste d'admissibilité est établie par ordre alphabétique.

Article 2

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Dans le cadre du projet scientifique et culturel de l'aquarium, il est chargé de : a) Présenter aux publics la faune et la flore aquatiques de la zone intertropicale ; b) Initier les jeunes publics aux notions de biodiversité, de biogéographie, d'adaptation

Article 3

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Les indemnités journalières sont versées dans les conditions suivantes et en retenant la notion d'agent marié prévue à l'article 5 du décret n° 66-619 du 10 août 1966 modifié susvisé : Premier cas.

Article Annexe VII

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Exemples de problématique et notions formatrices possibles Pour ce qui est du corpus sur lequel la compréhension, la réflexion et, partant, la parole et l'écriture des étudiants s'exercent, deux axes sont poursuivis parallèlement : - celui d'une investigation

LEGIARTI000028173427

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Optique Notion d'optique ondulatoire. III. - Programme de résistance des matériaux Formulations des principes de la statique. Torseurs transmissibles dans les liaisons parfaites entre solides. Systèmes isostatiques et hyperstatiques.

LEGIARTI000026418437

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. ― Dans le cadre de l'élaboration des projets régionaux de santé (PRS), la totalité des ARS ont pris en compte dans leur Plan stratégique régional de santé (PSRS) la notion transversale et continue de parcours, déclinée dans les SROMS suivant deux approches

Article Annexe III

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THÈMES GÉNÉRAUX QUESTIONS (A) NOTIONS COMMENTAIRE I - Les territoires européens (8 - 10h) A - Caractères d'unité et de différenciation des territoires européens.

Article ANNEXE I

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Dans ce cas, la case " autres " est cochée et la notion d'aménagements et/ou d'appareillages nécessaires est précisée dans la case " Observations : ".

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