CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 352 résultats pour « notes d'honoraires »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Elles sont notées de 0 à 20 (avec décimales s'il y a lieu).
Article 9
Les candidats doivent avoir obtenu une note minimale égale à 10 à l'issue de l'épreuve écrite pour participer à la deuxième épreuve.
Article 4
LEGIARTI000019678596
Une note égale à la moyenne des notes obtenues par les candidats qui ont subi l'épreuve leur est attribuée après un abattement de deux points.
, d'une note chiffrée provisoire.
Article A811-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 72
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article A812-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73
Article Annexe VI-4
Une épreuve orale pratique de présentation d'une progression pédagogique en ski alpin portant sur des mouvements des classes 3 et 4 (notée sur 20 points).
Article 7-1
Les candidats à l'examen d'une spécialité de baccalauréat professionnel antérieurement ajournés à l'examen d'une autre spécialité de baccalauréat professionnel, qui peuvent conserver une ou des notes obtenues dans cette autre spécialité aux unités mentionnées
Article 7
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu à l'article 6 ci-dessus. La somme des produits ainsi obtenue forme le total des points pour l'ensemble des épreuves.
L'épreuve orale unique est notée de 0 à 20. A l'issue de cette épreuve, le jury établit par ordre alphabétique la liste des candidats ayant satisfait à l'examen professionnel.
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 44 > 65
Les modalités de versement seront précisées dans la note de service définie à l'article 7.
Article 3-3
Le jury attribue à chaque dossier une note de 0 à 20 qui est multipliée par le coefficient correspondant. A l'issue de cette évaluation, le jury dresse, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.
Chaque épreuve est notée de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 avant application des coefficients est éliminatoire.
Article Table 21.2 (a)
Notes
Article 69
décès, allocations familiales et vieillesse (régime de base et allocation supplémentaire vieillesse), est assise sur les revenus acquis au titre de l'activité libérale effectuée dans le cadre de la présente convention à l'exclusion des dépassements d'honoraires
Article 15
Note technique provisoire
LEGIARTI000049088970
ÉCHANGE DE NOTES VERBALES
Article 13
Elle se compose de deux parties : la partie histoire et la partie géographie, qui donnent lieu à l'attribution de deux notes distinctes.
Article 22
En cas d'échec à la première session de l'examen, les candidats qui ont présenté les deux épreuves peuvent se présenter à la deuxième session pour subir la ou les épreuves pour laquelle ou lesquelles ils ont obtenu une note inférieure à 8 sur 20, en adressant
Page 15 · 2 352 résultats