C..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle, chambres civiles réunies), au profit de la société Charpentes et menuiseries de l'Ubaye

la maîtrise d'oeuvre étant confiée à la société Balfour Beatty, assurée auprès de la société Groupe des assurances nationales (Gan), la société Socotec étant contrôleur technique et le lot n° 3 "menuiseries

Desgranges (l'entreprise de menuiseries). 4.

REQUISES POUR ETRE ACTIONNAIRES, PREVUES PAR L'ARTICLE 2 DES STATUTS SELON LEQUEL CETTE QUALITE EST RESERVEE AUX PERSONNES EXERCANT A TITRE PROFESSIONNEL L'ACTIVITE D'INDUSTRIEL OU D'INTERMEDIAIRE EN MENUISERIE

B..., liquidateur judiciaire de la société Menuiserie Dorbessan et à la MAAF assurances, assureur de la société Menuiserie Dorbessan.

Le Y..., ancien salarié de la société Menuiserie X..., licencié par celle-ci le 4 mai 1999 pour motif économique ; Attendu, cependant, qu'en statuant ainsi, alors, d'une part, qu'il résulte des pièces

L'état de santé du salarié est incompatible avec le poste de poseur de menuiserie, avec efforts soutenus.

pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mayenne bâtiment, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                , anciennement dénommée Menuiserie

loyer modéré (HLM) Travail et propriété ont, entre 1967 et 1969, fait construire, pour les louer, douze bâtiments avec la participation de la société Constructions métalliques Fillod pour le lot menuiseries

le métier de menuisier.

Y... exploitant à titre individuel une menuiserie industrielle ; que les époux Y... et leur fils ont constitué, le 20 janvier 1989, Z... à laquelle a été donné en location-gérance le fonds de menuiserie

X..., architecte, de la société bureau Veritas, contrôleur technique, de la société Etablissements Brunet depuis lors en liquidation judiciaire pour le lot menuiseries extérieures, assurée par la compagnie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Menuiserie de Voisenon, société à responsabilité limitée dont le siège est ...

X... de révoquer son engagement dès le mois d'avril 1986, aussitôt qu'averti de sa méprise sur la portée exacte de son cautionnement quant aux dettes couvertes, grâce aux informations légales que lui aurait

X..., engagé le 23 août 1973 en qualité de menuisier par les Etablissements Louis Y..., a été victime, le 11 juin 1990, d'un accident du travail; qu'après avoir été déclaré consolidé le 1er octobre 1991

LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE [Adresse 3] [Localité 2] Sans avocat constitué S.E.L.A.R.L.

tout le reste du texte faisait référence aux conditions d un dépôt ; que les représentants ayant travaillé pour Eure Quartz reconnaissaient qu à la demande des dirigeants de l entreprise ils avaient menti

[Z] indique une expérience de menuisier - poseur, différente des fonctions de métreur.