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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00429

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

[X], qui dévalorisait et exerçait une pression importante sur certains salariés dont il n'était pas satisfait, voire les ''cassait'' psychologiquement et que ce management inadapté a été à l'origine d'une

Source officielle

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CC

soc

6137248fcd5801467741680c

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

X... en qualité de délégué syndical et représentant syndical auprès du comité d'entreprise de l'UES constituée entre les sociétés Axa Investment Managers, Axa Investment Managers Paris, Axa Reim et Axa

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f2500

Cassation

31 mai 1990

31 mai 1990

X..., de Me Choucroy, avocat de la société à responsabilité limitée Management et de la société à responsabilité limitée Sopi-Management, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e62

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

trompeuse ; qu'en effet dans les deux cas, les indications litigieuses figuraient sur le catalogue à en-tête de "salle des ventes Marseille - Provence" qui est le nom commercial de la société CP Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01149

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Z... a été engagé en qualité de « asset manager senior » par la société La société François investissement, qui a transféré ce contrat de travail à la société Pegase Partners Aset Management (la société

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a317

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

X... a acquis le 31 mars 1992 de la société FFMP un manège et un groupe électrogène pour les prix respectifs de 1 013 000 francs et de 69 000 francs ; qu'estimant que cette vente constituait une convention

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427811

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

résidence à la 2ème division ... 93695 Pantin Cedex (pièce n 7) ; qu'il résulte de ces recherches que la SA Diatric dont le siège social est sis 23 rue de l'Avenir et/ou 2 place de la Liberté C/0 CM Management

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e0acdc6046d47d1982f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SAS Easymile Management Company Prononcé

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742743b

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

prévenu avec Josette Y..., épouse Z..., qui a affirmé, de plus, que celui-ci l'avait embrassée sur la fesse, tandis que Corinne C..., épouse D..., a décrit des caresses sur le sexe concomitantes du massage

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02219

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[J] figuraient des salariés qui, au 1er juillet 2002, date du transfert d'entreprise, étaient déjà managers dans leur entreprise précédente, que tel était le cas par exemple de M.

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CC

cr

613725afcd5801467741fc62

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a ordonné le renvoi du demandeur pour avoir recélé courant 1992 et 1993, 6 chaises, une table, un bahut et une desserte composant la salle à manger

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CC

soc

61372375cd5801467740a052

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Bassoulet et Z... l'avoir mangé, M. Y... a reconnu verbalement l'avoir pris, M. Bassoulet par écrit et M.

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd580146774104b6

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

surplus, le classement en catégorie III A suppose l'absence de pièces de réception spécialisées ; qu'en revanche, le classement en catégorie II B suppose l'existence de pièces de réception (salle à manger

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100835

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

D... et de l'entreprise Volutes In Communication Management, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Panathénées stratégie management, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-114

droit de la concurrence

3 juin 2024

3 juin 2024

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Groupe OCEA par la société EQT Fund Management

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:24-DCC-162

droit de la concurrence

24 juillet 2024

24 juillet 2024

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Bridge par Montefiore Investment et 123 Investment Managers

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:22-DCC-62

droit de la concurrence

6 mai 2022

6 mai 2022

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Cupa par la société Brookfield Asset Management Inc.

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:17-DCC-172

droit de la concurrence

23 octobre 2017

23 octobre 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Menix Group par la société Five Arrows Managers

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:15-DCC-73

droit de la concurrence

22 juin 2015

22 juin 2015

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe DNCA par la société Natixis Global Asset Management

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:11-DCC-71

droit de la concurrence

10 mai 2011

10 mai 2011

relative à l'acquisition de la société Brandlen Finance SA par les sociétés Triton Managers III et TFF III

Résumé IA — à vérifier