[Z] de rapporter la preuve contraire, en particulier de l'existence d'un piratage de son ordinateur par un logiciel tiers, le juge de proximité a privé sa décision de base légale au regard des

est locataire et gestionnaire permettant plus simplement à ces derniers d'accéder à des sites de discussion ; que ces usagers d'internet devaient, à défaut, installer préalablement et paramétrer un logiciel

recettes utilisées afin de rémunérer, sans déclaration correspondante, les employés pour des montants supérieurs aux salaires déclarés ; Que, dès 2009, la discothèque "L'esprit" a bénéficié d'un logiciel

société Cresus, deux contrats de prestations de services télématiques et publicitaires avec cette société, et avec une autre société liée à elle, ainsi qu'un contrat de location d'un matériel et d'un logiciel

Selon le jugement attaqué (tribunal de commerce de Nevers, 12 avril 2023) rendu en dernier ressort et les productions, la société Boole, éditrice de logiciels dédiés aux métiers de la construction et de

autonome, et sollicité des prestations d'assistance technique échelonnées sur plusieurs mois ; que la société Software a poursuivi judiciairement la société Babcock en paiement de la fourniture des logiciels

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l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'en estimant que « le seul élément qui a pu être recueilli en complément de ceux figurant au dossier » était une copie d'écran issue du logiciel

disparition de Mme X...", alors que, dans ses écritures d'appel p. 5 et 6, la société Sud radio s'était, tout au contraire, expliquée de manière circonstanciée sur les conséquences de la mise en place du logiciel

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Invoquant des anomalies du logiciel informatique « Gold », utilisé depuis avril 2010 suite aux préconisations du franchiseur, ayant conduit à des ventes à perte, à des erreurs de TVA et à la réduction

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis 21 septembre 1999), que la société Binair a vendu à la société Sorekit un logiciel

les fonctions de caissière qu'après son congé-maternité le 26 avril 1993 dans des conditions telles qu'elle avait dû demander de l'aide, ce qui lui avait été réfusée, et ce alors que le programme du logiciel

médical, un logiciel Windows XP et une imprimante mais que celui du 10 avril 2006 porte également sur la fourniture d'une imprimante, ce qui implique que deux imprimantes auraient été louées pour un seul

aux motifs propres et adoptés que Patrick X... ne conteste pas avoir eu seul la responsabilité de l'émission de la billetterie et des recettes correspondantes ; que pour ce faire, il avait acquis un logiciel

parties civiles faisant valoir qu'avaient été détruits non seulement des courriers, mais aussi des fichiers de suivi du processus de recherche et de développement pour la mise au point d'un nouveau logiciel

X..., auteur d'un logiciel de gestion de cabinet d'avocat, a cédé à la société CIEE, à titre exclusif, les droits de reproduction, d'adaptation et de commercialisation de ce logiciel ; que le logiciel

[H] de ce que le logiciel de captation des données informatiques inséré dans le téléphone de M.