[P] diverses sommes à titre de dommages-intérêts en indemnisation des frais de construction engagés en vain et des taxes, ainsi que de son préjudice moral et de jouissance, l'arrêt retient que [I] [V]

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 janvier 2023), M. et Mme [S] ont acquis en 1997 des parts de la société d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé Le Mont d'Arbois (la société). 2.

/P...) et 381.122 euros pour les dommages immatériels (préjudice de jouissance des mêmes) ; ET AUX MOTIFS QUE sur les préjudices subis par les époux X...

La SMABTP fait grief à l'arrêt de la condamner à verser à Mme [R] certaines sommes au titre de l'indemnisation de ses préjudices de jouissance, de relogement, moral et financier, alors « que tout jugement

du bien immobilier, pour préjudice moral, pour actualisation du préjudice de jouissance, pour préjudice de jouissance subi par les voisins des époux [T], dommages sans lien avec le préjudice constitué

de l'immeuble ; qu'en se bornant à affirmer que la jouissance des dispositifs d'amarage s'analyse comme un droit réel dans la mesure où cette jouissance n'est ni précaire ni révocable mais seulement liée

: Monsieur et Madame X... et Maria Y... demandent la somme de 25.500 euros à titre d'indemnisation de leur préjudice de jouissance sur la base d'une privation de leur maison à hauteur de 50% pendant 34

du délai de livraison, de dire que Mme X... a subi un retard de levée des réserves de trois ans et quatre mois et de la condamner à lui verser une somme de 5 000 euros au titre de son préjudice de jouissance

A... fait grief à l'arrêt, rendu en état de référé, d'avoir, en décidant son expulsion de la maison et en refusant de "statuer sur la jouissance indue" de ce bien par les consorts Y..., alors, selon le

assureur, ainsi que la société GI5, déclarée en liquidation judiciaire le 23 mars 1989, en paiement du supplément du coût de la construction et ainsi que de dommages-intérêts pour les troubles de jouissance

D'une part, la cour d'appel a entériné les conclusions du rapport d'expertise fixant la réduction du loyer au titre du préjudice de jouissance subi par M.

Les parties étaient convenues que le transfert de propriété intervenait au jour de la signature de l'acte de vente, mais que l'entrée en jouissance était reportée à l'expiration d'un délai de six mois

[D] au paiement de la somme de 10 000 euros en réparation du préjudice de jouissance ; Mais attendu qu'ayant retenu, par motifs propres et adoptés, que la date prévue d'achèvement de l&apos

X... n'impliquait pas transfert de la jouissance de la maison indivise sur cet appartement et n'entraînait pas, en conséquence, compensation entre les deux indemnités d'occupation, la cour d'appel n'a

seules condamnations relatives aux lavabos ; qu'en condamnant néanmoins la SA Brossette à garantir l'entreprise Ponsol de la totalité des condamnations mises à sa charge au titre du préjudice de jouissance

pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu que la société [...] fait grief à l'arrêt de la condamner au paiement de différentes sommes au titre de la reprise des désordres et du préjudice de jouissance

a déposé une requête en divorce ; que, statuant sur l'appel de l'ordonnance de non-conciliation et se prononçant sur les mesures provisoires, la cour d'appel a, notamment, attribué à l'épouse la jouissance

celles de leurs voisins et de bénéficier de conduites propres à la copropriété et de les avoir condamnés in solidum avec M. et Mme A... au paiement à M. et Mme Y... d'une indemnité pour trouble de jouissance