X... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 17 janvier 2001 un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique

X..., ès qualités, que sur le pourvoi incident relevé par la société DI Ingénierie ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif déféré (Lyon, 7 juin 2001), que la société Decobecq, mise en redressement

Y..., que sur les pourvois incidents formés par la Société havraise pour l'industrie des produits pétroliers et M.

copropriété à supporter par les époux Y... du fait de la création d'un lot nouveau comprenant notamment le couloir, a légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le premier moyen du pourvoi incident

X... et le premier moyen du pourvoi incident des époux Z..., qui sont identiques : Vu les articles 1218 et 1222 du Code civil ; Attendu que pour justifier la condamnation in solidum de M.

annulé le redressement en ce qu'il portait sur les indemnités d'installation et de non déménagement, et l'a maintenu sur les chèques vacances et les bons d'achat ; Sur le premier moyen du pourvoi incident

qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Socomex, La compagnie d'assurances Albingia a formé, par un mémoire déposé au greffe le 27 novembre 2001, un pourvoi incident

par la cour d'appel de Rennes (9e chambre prud'homale), dans le litige les opposant à Mme [V] [C], domiciliée [Adresse 1], défenderesse à la cassation ; Mme [C] a formé un pourvoi incident

il ne s'est pas présenté à l'audience ; que la cour d'appel (Aix-en-Provence, 17 janvier 1996), statuant sur l'appel et constatant que la caisse primaire d'assurance maladie, qui avait relevé appel incident

défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n° M 04-15.528 : La société Mutuelle du Mans assurances X... et la société Amiet ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 19 août 2004, un pourvoi incident

à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les sociétés Sid Editions, Free Lance et Sid Presse, défenderesses au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident

arrêt ; Le demandeur au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de

contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui

d'épargne et de prévoyance Rhône-Alpes, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; La société Caisse d'épargne et de prévoyance de Rhône-Alpes a formé un pourvoi incident

F..., domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; Mme B... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les cinq moyens

désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'association syndicale libre du lotissement Le Clos des pins ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident

Christian C..., 2 / de Mme Joëlle C..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les époux C... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi

/ de la société Simecsol, défenderesses à la cassation ; Sur le pourvoi n° A 98-16.216 La société Engrais d'Ambès a formé, par un mémoire déposé au greffe le 1er février 1999, un pourvoi incident