certaine, et d'autre part, en soulignant que ce modèle d'assiette ne constituait pas un cercle parfait, mais se trouvait déstructuré grâce à l'alternance entre un pan simple et double pan donnant une impression

sur sa fiche de travail que postérieurement à la découverte par son supérieur hiérarchique, de sa tentative de dissimulation ; qu'en considérant néanmoins qu'en l'état de l'inscription de l'erreur d'impression

sa demande d'annulation de la cession des parts qu'elle détenait dans la SCI au profit de son mari et coassocié, alors : « 1°/ que la violence est caractérisée lorsqu'elle est de nature à faire impression

ont causé à l'ordre public un trouble exceptionnel et persistant, compte tenu de la nature violente des faits, de l'intrusion au domicile de la victime pour la séquestrer, des coups donnés pour impressionner

que toute personne a droit à un procès équitable ; que la lecture de l'arrêt de renvoi, au début de l'audience d'assises, prescrite par l'article 327 du Code de procédure pénale, est de nature à impressionner

témoins à faire des dépositions ou déclarations mensongères, étant précisé au surplus que les témoins entendus par le tribunal correctionnel et le juge d'instruction ont déclaré n'avoir en rien été impressionnés

Range-Rover, lequel avait franchi l'axe médian de la chaussée (témoignages Dubah, Nieloud, Lenzi, Correard, Wagner) et circulait à une vitesse qualifiée par ces témoins d'excessive, au point de donner l'impression

en concurrence déloyale dirigée contre la société Routin alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en s'abstenant de rechercher, comme l'invitaient à le faire les conclusions de la SWA quelle était l'impression

résulte de l'emballage du baume du tigre conditionné en fioles d'huile ou en pots de crème que la présentation du tigre courant et de caractères chinois démontre que le consommateur ne peut avoir l'impression

A... a attesté que, lorsque Mlle Y... était absente de son cabinet, il lui était "difficile d'avoir des renseignements, le secrétariat donnant l'impression de ne pas faire d'effort pour le renseigner;

1997 ; que l'administrateur avait attendu le 12 janvier 1998 pour adresser à la société Scheiwe un message l'informant de la liquidation prochaine de la société débitrice et l'invitant à cesser l'impression

[H], et qu'une autre salariée encore l'avait qualifié de manipulateur et donnant l'impression que "son objectif était de faire partir les anciennes", mais également des certificats médicaux faisant état

LE REMBOURSEMENT DE CERTAINS FRAIS D'IMPRESSION ET D'APPOSITION D'AFFICHES ELECTORALES UTILISEES LORS DES ELECTIONS CANTONALES DE MARS 1976 ; VU LE CODE ELECTORAL ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945

suite, son extinction alors « que l'instance est périmée lorsqu'aucune de parties n'accomplit de diligences pendant deux ans ; que tout acte de nature à faire progresser l'affaire ou à lui donner une impulsion

Taoubas et Bernard A..., clients qui se trouvaient dans le café, confirment l'existence d'une altercation mais n'apparaissent pas suffisantes pour accréditer la thèse de la prévenue en raison de leur imprécision

travail ; alors, d'autre part, que le grief relatif au désaccord du salarié avec l'ensemble de la hiérarchie sur la politique commerciale menée ne pouvait être considéré comme sérieux en raison de l'imprécision

en l'état de son contenu qu'elle reproduit qui ne satisfait pas aux obligations légales, la discussion ultérieure devant le juge des motifs réels du licenciement ne suffisant pas à suppléer les imprécisions

cour d'appel, qui a constaté que la publicité faite par la société Sacilor sur l'acier Corten qu'elle fabriquait était incomplète, voire imparfaite, qu'elle comportait, comme toujours, une part d'imprécisions