Codes de loi français

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

logement, situé (e) sous le toit de l'accueillant familial au RDC/ au -commodités privées : description ; -liste et description du mobilier mis à disposition : Par ailleurs, la personne accueillie a libre accès aux pièces communes : Lister les pièces (ex

Article Annexe I

articles R. 2352-1, R. 2352-22, R. 2352-47, R. 2352-73 et suivants et R. 2353-2 du code de la défense, les transports de marchandises de la classe 1 en quantités supérieures aux limites fixées dans le tableau du 7. 5. 5. 2. 1 pour les unités de transport EX

Article (suite)

exercice libéral et sont titulaires des titres énumérés ci-après, acquis dans les établissements publics ou au sein de la Faculté libre de médecine de Lille, ou de titres équivalents acquis dans les établissements de santé privés d'intérêt collectif (ex-établissements

Article Annexe I

Les démarches intégrées et collectives sont privilégiées afin de combiner plusieurs mesures pour répondre aux enjeux définis et aux priorités (ex. : couplage de MAEC avec des aides à l'investissement, l'animation, à la promotion de produits, mesures de

Article Annexe Ib

. - Sécuriser : • une zone d'intervention (Ex : CDCCL) ; • un équipement (exemple : stabilité, protection électrostatique (ESD) ...). - Installer au regard des exigences des dispositifs de levage et de manutention. - Déconnecter, désaccoupler et protéger

Article Annexe I

couverture incombustible ; - portes intérieures coupe-feu de degré 1 heure et munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant leur fermeture automatique ; - porte donnant vers l'extérieur pare-flamme de degré 1 heure ; - matériaux de classe A2 s1 d0, ex

Article Annexe (suite)

.) ; - aborder de nouvelles questions afin d'aborder des domaines moins traités dans le cadre des questions de l'ensemble commun (danse, musique, théâtre par ex.) ou de donner une ampleur accrue à l'enseignement, tout en soulignant sa cohérence (exemples

Article Annexe I

couverture incombustible ; – portes intérieures coupe-feu de degré une heure et munies d’un ferme-porte ou d’un dispositif assurant leur fermeture automatique ; – porte donnant vers l’extérieur pare-flamme de degré une heure ; – matériaux de classe A2 s1 d0, ex

Article ANNEXE

Des critères normatifs adaptés et validés (ex : bonnes pratiques de fabrication/AFNOR/ISO, etc.) peuvent être utilisés en complément.

Article Annexe

L'enjeu de cette partie est de permettre une double approche ; d'une part, constater que certaines règles sont applicables à toute entreprise (unicité), quel que soit son statut juridique (ex : droit du travail) ; d'autre part, constater que d'autres

LEGIARTI000032518801

Article 25 Répartition des droits entre les ex-conjoints Lorsque, au décès de l'adhérent, il existe un conjoint survivant ainsi qu'un ou plusieurs précédents conjoints divorcés remplissant les conditions d'ouverture des droits à pension de réversion

Article ANNEXE

d'identification du professionnel de santé ; - la (ou les) police(s) de caractères utilisée(s) ; - la possibilité d'afficher des éléments publicitaires sur ou à l'intérieur du support de présentation des ordonnances ; - le support de présentation des ordonnances (ex

Article Annexe

. - Orthographe grammaticale : . formes verbales (notamment des radicaux, des modes, des temps, des homophones des formes verbales), . accords dans le groupe nominal, dans la phrase verbale et dans le texte, . marques de l'énonciation (ex. : je suis venu

Article Annexe II

Les démarches intégrées et collectives sont privilégiées afin de combiner plusieurs mesures pour répondre aux enjeux définis et aux priorités (ex : couplage de MAEC avec des aides à l'investissement, l'animation ou la promotion de produits, mesures de

Article Annexe

Il peut s'agir d'une œuvre originale créée ex nihilo, ou de l'adaptation, au moyen de développements spécifiques, d'œuvres préexistantes (logiciels standards ou logiciels spécifiques) ; ― l'application est un ensemble de logiciels nécessaires pour l'exécution

Article Annexe 3

. - Montage du détecteur de position Pour les appareils ECDIS intérieurs en mode navigation, le détecteur de position (par ex. antenne DGPS) doit être monté de manière à s'assurer qu'elle fonctionne avec la plus grande précision possible et n'est pas

Article Annexe VII

formation : Participer activement (éventuellement) sans préparation à une discussion sur un thème/ une problématique étudiés : expliquer pourquoi quelque chose pose problème, discuter de la suite à donner, comparer les solutions proposées (Par ex

Article ANNEXE

Oullins La Saulaie ; Le Golf Pierre-Bénite Hautes-Roches Rillieux-la-Pape Ville Nouvelle Saint-Fons L'Arsenal ; Les Clochettes Saint-Priest Alpes Bellevue ; Bel Air Vaulx-en-Velin Cité Tase, Cité de La Balme ; Ex

Article 125

supplémentaire à l'apprentissage France compétences 190 917 674 Contribution unique à la formation professionnelle et à l'alternance France compétences 10 620 466 270 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue (PEFPC) : CPF CDD (ex-CIF-CDD