CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Les enseignements et les contenus de formation s'articulent autour des quatre domaines principaux de formation suivants :
Article 8
Les enseignements fondamentaux de l'ensemble du DEUG Sciences et technologies portent principalement sur : - le génie des procédés ;
Article 19
Le conseil d'orientation établit chaque année un rapport portant sur le contenu des enseignements du centre.
Article Annexe 2
VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES APPLICABLES AUX ÉLÈVES DES NIVEAUX DU CYCLE 4 DE COLLÈGE
Article Annexe II
(3) Enseigne commerciale du débit de rattachement. (4) Enseigne commerciale de l'établissement de revente.
Article Annexe III
Organisation des enseignements PÉRIODE DE FORMATION EN LYCÉE HORAIRES ANNUELS HORAIRE HEBDOMADAIRE 1re année 2e année Domaine A1 - formation professionnelle et technologique - Enseignement professionnel 392
Article L462-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 50
Est puni de 3750 euros d'amende : 1° Le fait, pour toute personne, d'exploiter contre rémunération soit directement, soit par l'intermédiaire d'une autre personne, un établissement dans lequel est dispensé un enseignement de la danse, si elle a fait
Article 1
Les enseignements complémentaires conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires prévus au 2° du I de l'article R. 812-65 du code rural et de la pêche maritime susvisé sont des formations d'approfondissement dans un domaine
Article 12
Lorsqu'un candidat, relevant de l'une des catégories mentionnées à l'article 1er du présent arrêté, ne dispose pas d'une évaluation chiffrée annuelle pour l'année de première dans un enseignement ne faisant pas l'objet d'une épreuve terminale, il est
Article Annexe V
Modalités de calcul de la moyenne des enseignements professionnels prise en compte pour la délivrance de l'attestation de réussite intermédiaire
Article 9
En première comme en deuxième année peuvent être organisés des enseignements communs à plusieurs mentions.
Article Annexe IX
ENSEIGNEMENTS (Cent vingt heures) II. FORMATION PRATIQUE
Suivent obligatoirement les enseignements du cycle de préparation au troisième concours pour une durée d'un an les candidats :
Article Annexe VII
ENSEIGNEMENTS (Soixante à cent heures) II. FORMATION PRATIQUE
Article Annexe VIII
Modalités de calcul de la moyenne des enseignements professionnels pris en compte pour la délivrance de l'attestation de réussite intermédiaire
Article D636-21-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 88 > 66
L'organisation des enseignements est définie par les instances de l'université après avis de la composante assurant la formation.
Article D642-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 80
Des dispositifs d'évaluation des enseignements et des stages, par les étudiants, sont mis en place dans chaque établissement dispensant la formation.
MODALITÉS DE CALCUL DE LA MOYENNE DES ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS PRISE EN COMPTE POUR LA DÉLIVRANCE DE L'ATTESTATION DE RÉUSSITE INTERMÉDIAIRE
Article R531-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 26 > 29
Le paiement des bourses nationales d'études de second degré de lycée est subordonné à l'assiduité aux enseignements.
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