CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
22 418 résultats pour « date d'evaluation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel d'évaluation sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.
Article 3
Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel d'évaluation sont disponibles sur le site https://www.francecompetences.fr/.
Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel d'évaluation sont disponibles sur le site : www.travail-emploi.gouv.fr.
Article 8
Tout membre de jury a pouvoir et devoir d'évaluation, dans le cadre des responsabilités qui lui sont confiées.
Article 7
Dans tous les cas, les sujets doivent mentionner les contraintes techniques, les critères d'évaluation et le barème.
Page 15 · 22 418 résultats