Codes de loi français

Article ANNEXE

Programme des épreuves physiques 1° Modalités des épreuves Hommes (deux exercices) 1 000 mètres : course en ligne ; Natation : 50 mètres en nage libre.

Article 3

Elle contribue au contrôle des courses et des paris. IV.

Article Annexe 5.1

Théorie applicable au thème Thème de travail Gonflage, course d'élan jusqu'à la position optimum pour le décollage Points clés Pédagogiques Le premier vol solo est une étape importante dans l'apprentissage, il correspond à la validation des étapes

Article Annexe I

ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE OU DU LEVIER A MAIN DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.2.a.6 Dégagement du frein rendu difficile [Loc.] Mineure 1.1.2.a.7 Course trop grande, réserve de course insuffisante [Loc.]

Article 2-3

cartographie figurant en annexe n° 11 ; 2° Pour les épreuves et entraînements organisés dans le département de l'Essonne (91) : a) Sur le territoire de la commune de Verrières-le-Buisson : - du 26 juillet au 12 septembre 2024, le site du laboratoire des courses

Article Annexe 4

Endurance de course-navette Facteur : endurance cardio-respiratoire.

LEGIARTI000032711150

Centre hospitalier Léon Binet de Provins Provins 77 Clinique de Tournan Tournan 78 Centre hospitalier privé du Montgardé Aubergenville 78 Centre hospitalier de Versailles, site d'André Mignot Le Chesnay 78 Centre hospitalier des Courses

Article Annexe I

ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.3. POMPE À VIDE, COMPRESSEUR OU RÉSERVOIRS 1.1.4.

Article R234-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

la police judiciaire : l'office anti-stupéfiants, la sous-direction de la lutte contre la criminalité organisée et spécialisée, la sous-direction de la lutte contre la criminalité financière, l'office anti-cybercriminalité et le service central des courses

Article Annexe

DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "course d'orientation", délivré jusqu'au 1er juin 2022.

Article Annexe I

Les personnes concernées doivent décrire les droits à options en indiquant la date, le nombre et le prix des options attribuées, ainsi que leurs conditions de cessibilité ; les chevaux de course.

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

L. 325-3-1) ; - organisation de courses de véhicules à moteur sans autorisation (art. L. 411-7) ; - récidive de non-respect des distances de sécurité entre deux véhicules dans un tunnel (art. L. 412-2) ; - grand excès de vitesse en récidive (art.

Article II

bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92. 5AA 1, 70 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CH et 92. 6CI). 92. 6AA 1, 70 Courses

Article 1

la cabine en manoeuvre d'inspection comprise entre 0,63 m/ s et 1 m/ s ; -les ascenseurs ne comportant pas de dispositif d'arrêt en cuvette et, le cas échéant, dans les locaux de poulies ; -les ascenseurs ne comportant pas de dispositif de fin de course

LEGIARTI000026498432

Courses et livraisons express. Intervention technique d'exploitation des transports routiers de marchandises. Intervention technique d'exploitation des transports routiers de personnes. Conduite sur rails. Circulation du réseau ferré.

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 16

relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne et leurs représentants légaux, de l'article 5 de la loi du 2 juin 1891, ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses

Article Annexe II

Les personnes concernées doivent décrire les droits à options en indiquant la date, le nombre et le prix des options attribuées, ainsi que leurs conditions de cessibilité ; les chevaux de course.

Article GH 3

elle n'alimente qu'une seule des installations de sécurité et non spécifique si elle en alimente plusieurs ; -ascenseur : appareil qui dessert des niveaux définis, à l'aide d'une cabine qui se déplace soit le long de guides rigides soit selon une course

LEGIARTI000035301992

L'entreprise transmet à l'ARJEL les contrats de partenariat qu'elle a, le cas échéant, conclus avec des personnes physiques ou morales organisant des courses hippiques, compétitions ou manifestations sportives ou y prenant part. Article 11 11.1.