CHEN demeurant chez Mme Z..., ... ; M.

parties extérieures de l'immeuble et du règlement intérieur, déplorant la pose de panneaux en bois sur leur terrasse au lieu d'un brise-vue et des nuisances de voisinage dont Monsieur [G] et/ou son chien

[I] [S] était le gérant de droit, partaient en Chine et revenaient sur des comptes de M. [N] au Portugal puis étaient virées, sur ordre de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 mars 2014), que, le 18 novembre 2010, Mme X..., salariée de la société Chêne

Sur la demande de communication des 'comptes groupe' de la société Chief Industrie Inc Les appelants soutiennent que la société Phenix Rousies Industries et la société Chief industries Inc, société

à sa chienne de faire pipi porte ouverte, et faire écouter les pipis au moins une fois par jour si absence du maître -           Demander à la chienne d’envoyer

Celui-ci est maculé d'inscriptions manuscrites au stylo ou au marqueur et correspondant à au moins deux écritures distinctes, où on peut notamment lire « Ptite chienne », « Tête de cul », « T'ite chienne

Ainsi concernant la jouissance des locaux, les pièces versées aux débats et le rapport susvisé font apparaître que le [Adresse 4] est un ensemble de bâtiments couvrant la quasi-totalité du quartier, est

En l’espèce, il est constant et non contesté que le 19 février 2021, Mme [R] [T] a été mordue par le chien de Mme [X] assurée auprès de la société Crédit Mutuel.

rappelle, en second lieu, qu'aux termes de l'article L211-24 du code rural et de la pêche maritime, « Chaque commune doit disposer soit d'une fourrière communale apte à l'accueil et à la garde des chiens

Les consorts [O] indiquent également qu'ils n'étaient pas au courant que les locataires avaient réalisé des travaux d'aménagement du garage situé au fond du jardin.

le conseil de prud'hommes de Paris, - il a saisi Maître [E], sur les conseils de Maître [U], du litige l'opposant à ses deux autres employeurs successifs la société LSARPB et la société Les Trois chênes

Vu le recours formé par : Me [S] [H] - Mandataire de LA SARL PERLE DE CHINE [Adresse 1] [Localité 3] LA SARL PERLE DE CHINE [Adresse 1] [Localité 3] Demanderesses au recours,représentées par

ailleurs deux attestations établies par son frère Albert X... les 1er septembre et 25 octobre 2008 ; Que celui-ci affirme que Czeslaw Y... a mis son épouse à la porte de leur domicile avec leur chienne

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kontinent 6 a chargé la société Moiroud, commissionnaire en douane, du dédouanement de briquets rechargeables importés de la République populaire de Chine

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kontinent 6 a chargé la société Moiroud, commissionnaire en douane, du dédouanement de briquets rechargeables importés de la République populaire de Chine

Le 25 juin 2019, la société Viennoiserie du Chêne Houpline, par le biais de son conseil, a transmis à la société Azlef son attestation d'assurance pour l'année 2019.

partant, irrecevable ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé qu'une première partie du chemin rural incorporée dans la noiseraie exploitée par M. de X... depuis l'acquisition de sa propriété dans le courant