Y... ont reconnu, en cours de procédure, que des prostituées venaient dans leur bar, y compris pour chercher des clients et qu'ils ont même indirectement tiré profit de leur activité ; leurs contestations

: - eu égard à la condamnation dont il a fait l'objet, Abdelkader X... a réalisé l'importance de la peine qui risquait d'être prononcée à son encontre, de sorte qu'il y a lieu de craindre qu'il ne cherche

la scène ainsi exposée, un billet de 200 francs aurait, à cet instant, été trouvé dans le pantalon ; qu'au lieu d'en rester là, Jalal Y..., réalisant que son interlocuteur avait vraisemblablement cherché

avait finalement été adjoint une jeune collaboratrice dénuée d'expérience professionnelle; que l'employeur ne lui avait jamais accordé le bénéfice de stages de formation; que la société n'avait jamais cherché

A... de "grotesque" et soulevé qu'il réduisait la valeur de ses parcelles d'au moins une largeur de chemin ; que dès lors il était logique que le juge d'instruction cherchât à déterminer ce qu'il en était

qui avait pu enrichir ou modifier sa réflexion sur le sujet ; que si aucun élément concret/ ne permettait d'affirmer que son attitude originelle était motivée par un esprit de caste à l'égard d'un chercheur

sociale de contrôler l'adéquation de la sanction à l'infraction commise ; que les éléments de la cause établissent que l'infirmière va au-delà de sa seule mission de soignant en allant régulièrement chercher

couvrir une charge inhérente à l'emploi du salarié qui en bénéficie, compte tenu du lieu de son domicile et des sujétions qu'impose à tout travailleur en résidence hors agglomération l'obligation de chercher

Y..., directeur de la société qui l'emploie, lui avait demandé d'aller immédiatement chercher M.

au CNRS ; en effet, l'HDR n'est qu'une procédure de reconnaissance ou de validation d'un niveau scientifique élevé atteint par un chercheur ou un enseignant chercheur au cours de sa carrière ; la finalité

travaux de terrassement, est tombé dans une fosse d'ascenseur profonde de plus de cinq mètres dans laquelle il avait travaillé en compagnie de son chef de chantier et d'où il venait de sortir pour aller chercher

privé sa décision de toute base légale au regard de l'article L. 1226-10 du code du travail ; 2°/ que dans le cadre de son obligation de reclassement d'un salarié déclaré inapte, l'employeur doit chercher

appel, après avoir constaté qu'il n'était pas contestable que lors de l'octroi du prêt du 23 septembre 2010, assorti de la constitution d'une garantie, la Société générale avait cherché

l'audience de la Cour Stéphane X... a intégralement reconnu s'être rendu coupable des faits poursuivis ; qu'il a ainsi admis avoir aidé la prostitution et avoir tiré profit de cette activité, même s'il a cherché

décidé d'aller au bout car elle m'avait trop poussé au bout", et plus loin : "en fait, elle a compris sa douleur car si elle le voulait dans la boîte, elle ne le voulait plus dans la voiture... j'ai cherché

Y... et que X... a délibérément cherché l'incident en empêchant M. Y... de décrocher le téléphone pour appeler du secours ; "alors que le coup de combiné téléphonique d donné à X... par M.

. ; qu'en effet le registre des mandats comporte d'autres mentions raturées ou occultées par du correcteur ; que l'information a montré que Kristel X... n'avait pas cherché à agir à l'insu de son employeur

pouvoirs ; "aux motifs que la culpabilité des prévenus ne peut être retenue que pour autant qu'il est établi qu'à la date de la signature de la Convention du 6 juin 1986, ces derniers avaient sciemment cherché

déposée du chef d'escroquerie au jugement, harcèlement, faux et atteinte à la personne ; "aux motifs qu'il résulte clairement de la procédure que, par le biais d'une plainte pénale, Henriette X... cherche